Mémorial A n° 71 de 1985
Signature : 12/11/1985
Publication : 30/11/1985
Année et numéro de Mémorial : 1985 / 71
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement fondamental
Sujets secondaires : organisation
Signature : 12/11/1985
Publication : 30/11/1985
Année et numéro de Mémorial : 1985 / 71
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement fondamental
Sujets secondaires : organisation
Signature : 11/11/1985
Publication : 30/11/1985
Année et numéro de Mémorial : 1985 / 71
Plus en vigueur : 26/09/1994
Signature : 11/11/1985
Publication : 30/11/1985
Année et numéro de Mémorial : 1985 / 71
Auteur : Finances
Sujets principaux : douanes et accises
Sujets secondaires : Belgique, Luxembourg, Union économique belgo-Luxembourgeoise, tabac
Plus en vigueur : 23/08/1986
Signature : 30/09/1985
Publication : 30/11/1985
Année et numéro de Mémorial : 1985 / 71
Plus en vigueur : 20/03/1987
Signature : 23/11/1985
Publication : 30/11/1985
Année et numéro de Mémorial : 1985 / 71
Sujets secondaires : stage
- Règlement grand-ducal du 23 novembre 1985 modifiant le règlement grand-ducal du 20 juin 1983 concernant l'organisation (...) (Mémorial A n° 71 de 1985)
- Règlement grand-ducal du 12 novembre 1985 portant création d'un centre de propédeutique professionnelle à Walf (...) (Mémorial A n° 71 de 1985)
- Règlement grand-ducal du 12 novembre 1985 portant organisation du centre de propédeutique professionnelle à Wa (...) (Mémorial A n° 71 de 1985)
- Règlement ministériel du 11 novembre 1985 portant publication de l'arrêté ministériel belge du 23 septembre 1985 (...) (Mémorial A n° 71 de 1985)
- Règlement ministériel du 11 novembre 1985 relatif au régime fiscal des tabacs fabriqués. (Mémorial A n° 71 de 1985)
- Règlement grand-ducal du 31 octobre 1985 fixant les conditions de computation et de validation des périodes d'assurance (...) (Mémorial A n° 71 de 1985)
- Règlement grand-ducal du 30 septembre 1985 modifiant le règlement ministériel du 2 janvier 1963 suspendant l'obligation (...) (Mémorial A n° 71 de 1985)
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