Mémorial A n° 26 de 1986
Signature : 21/03/1986
Publication : 08/04/1986
Année et numéro de Mémorial : 1986 / 26
Plus en vigueur : 11/05/1992
Signature : 08/04/1986
Publication : 08/04/1986
Année et numéro de Mémorial : 1986 / 26
Auteur : Santé
Sujets principaux : denrée alimentaire et produit usuel
Sujets secondaires : publicité
Signature : 21/03/1986
Publication : 08/04/1986
Année et numéro de Mémorial : 1986 / 26
Auteur : Finances
Sujets principaux : Institut luxembourgeois de la normalisation, de l'accréditation, de la sécurité et qualité des produits et services
Sujets secondaires : métrologie
Signature : 27/03/1986
Publication : 08/04/1986
Année et numéro de Mémorial : 1986 / 26
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : réglementation
Plus en vigueur : 01/08/2016
Signature : 27/03/1986
Publication : 08/04/1986
Année et numéro de Mémorial : 1986 / 26
Plus en vigueur : 04/07/2021
Signature : 07/03/1986
Publication : 08/04/1986
Année et numéro de Mémorial : 1986 / 26
Plus en vigueur : 03/09/1988
Signature : 27/03/1986
Publication : 08/04/1986
Année et numéro de Mémorial : 1986 / 26
Signature : 21/03/1986
Publication : 08/04/1986
Année et numéro de Mémorial : 1986 / 26
Signature : 01/01/1901
Publication : 08/04/1986
Année et numéro de Mémorial : 1986 / 26
Signature : 08/04/1986
Publication : 08/04/1986
Année et numéro de Mémorial : 1986 / 26
Signature : 19/03/1986
Publication : 08/04/1986
Année et numéro de Mémorial : 1986 / 26
Plus en vigueur : 02/01/2005
Signature : 07/03/1986
Publication : 08/04/1986
Année et numéro de Mémorial : 1986 / 26
- RECTIFICATIF du règlement grand-ducal du 7 mars 1986 portant modification du règlement grand-ducal du 21 octobre (...) (Mémorial A n° 26 de 1986)
- Réglementation au tarif des droits d'entrée. (Mémorial A n° 26 de 1986)
- Règlement grand-ducal du 27 mars 1986 concernant les prix de vente des vins indigènes. (Mémorial A n° 26 de 1986)
- Règlement grand-ducal du 27 mars 1986 portant organisation de l'insémination artificielle de certains animaux (...) (Mémorial A n° 26 de 1986)
- Règlement grand-ducal du 27 mars 1986 portant modification de l'arrêté grand-ducal modifié du 30 juillet 1928 concernant (...) (Mémorial A n° 26 de 1986)
- Loi du 21 mars 1986 complétant le paragraphe 60 de la loi du 16 octobre 1934 concernant l'évaluation des biens (...) (Mémorial A n° 26 de 1986)
- Loi du 21 mars 1986 portant modification de l'article 157 de la loi du 4 décembre 1967 concernant l'impôt sur le (...) (Mémorial A n° 26 de 1986)
- Règlement grand-ducal du 21 mars 1986 portant application de la directive 83/575/CEE du Conseil du 26 octobre 1983 (...) (Mémorial A n° 26 de 1986)
- Règlement ministériel du 19 mars 1986 portant adaptation à l'indice du coût de la vie du montant au-delà duquel (...) (Mémorial A n° 26 de 1986)
- Règlement grand-ducal du 7 mars 1986 fixant les conditions de nomination et d'avancement des fonctionnaires de (...) (Mémorial A n° 26 de 1986)
- Règlement grand-ducal du 7 mars 1986 autorisant la création et l'exploitation d'une banque de données des personnes (...) (Mémorial A n° 26 de 1986)
- Règlements communaux - Impôt foncier - Impôt commercial - Impôt sur le total des salaires. (Mémorial A n° 26 de 1986)
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