Mémorial A n° 29 de 1986
Signature : 27/03/1986
Publication : 15/04/1986
Année et numéro de Mémorial : 1986 / 29
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : Union Européenne
Sujets secondaires : approbation
Signature : 21/02/1986
Publication : 15/04/1986
Année et numéro de Mémorial : 1986 / 29
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : formation professionnelle
Sujets secondaires : organisation
Signature : 21/02/1986
Publication : 15/04/1986
Année et numéro de Mémorial : 1986 / 29
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : formation professionnelle
Sujets secondaires : Commission d'examen
Signature : 21/02/1986
Publication : 15/04/1986
Année et numéro de Mémorial : 1986 / 29
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : formation professionnelle
Sujets secondaires : indemnité
Plus en vigueur : 17/09/1992
Signature : 28/03/1986
Publication : 15/04/1986
Année et numéro de Mémorial : 1986 / 29
Plus en vigueur : 06/10/2001
Signature : 08/04/1986
Publication : 15/04/1986
Année et numéro de Mémorial : 1986 / 29
Directive UE transposée :
Signature : 21/02/1986
Publication : 15/04/1986
Année et numéro de Mémorial : 1986 / 29
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : formation professionnelle
Sujets secondaires : Commission d'examen
Signature : 21/02/1986
Publication : 15/04/1986
Année et numéro de Mémorial : 1986 / 29
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : formation professionnelle
Sujets secondaires : indemnité
Signature : 01/01/1901
Publication : 15/04/1986
Année et numéro de Mémorial : 1986 / 29
- Règlement grand-ducal du 8 avril 1986 relatif à l'indication des prix des produits et services offerts au consommateur (...) (Mémorial A n° 29 de 1986)
- Règlement ministériel du 28 mars 1986 déterminant la forme et le contenu des communications faites par le Centre (...) (Mémorial A n° 29 de 1986)
- Loi du 27 mars 1986 portant approbation de la Convention sur la loi applicable aux obligations contractuelles, (...) (Mémorial A n° 29 de 1986)
- Règlement du Gouvernement en Conseil du 21 février 1986 portant fixation des indemnités dues aux membres, experts-assesseurs (...) (Mémorial A n° 29 de 1986)
- Règlement du Gouvernement en Conseil du 21 février 1986 portant fixation du jeton de présence à accorder aux membres (...) (Mémorial A n° 29 de 1986)
- Règlement du Gouvernement en Conseil du 21 février 1986 portant fixation des indemnités dues aux membres de la (...) (Mémorial A n° 29 de 1986)
- Règlement du Gouvernement en Conseil du 21 février 1986 portant fixation des indemnités dues aux personnes chargées (...) (Mémorial A n° 29 de 1986)
- Règlement du Gouvernement en Conseil du 21 février 1986 portant fixation des jetons de présence à accorder aux (...) (Mémorial A n° 29 de 1986)
- Réglementation des tarifs ferroviaires nationaux et internationaux. (Mémorial A n° 29 de 1986)
Retour
haut de page