Mémorial A n° 77 de 1986
Signature : 30/09/1986
Publication : 30/09/1986
Année et numéro de Mémorial : 1986 / 77
Auteur : Trésor et Budget
Sujets principaux : Banque et Caisse d'Épargne de l'État
Sujets secondaires : création
Plus en vigueur : 02/02/2001
Signature : 24/09/1986
Publication : 30/09/1986
Année et numéro de Mémorial : 1986 / 77
Signature : 24/09/1986
Publication : 30/09/1986
Année et numéro de Mémorial : 1986 / 77
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 30/09/1986
Publication : 30/09/1986
Année et numéro de Mémorial : 1986 / 77
Signature : 31/08/1986
Publication : 30/09/1986
Année et numéro de Mémorial : 1986 / 77
Auteur : Culture
Sujets principaux : enseignement supérieur
Sujets secondaires : Institut Supérieur de Technologie
Signature : 16/09/1986
Publication : 30/09/1986
Année et numéro de Mémorial : 1986 / 77
Signature : 23/09/1986
Publication : 30/09/1986
Année et numéro de Mémorial : 1986 / 77
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : immatriculation - homologation
Signature : 24/09/1986
Publication : 30/09/1986
Année et numéro de Mémorial : 1986 / 77
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 11/09/1986
Publication : 30/09/1986
Année et numéro de Mémorial : 1986 / 77
- Règlement grand-ducal du 30 septembre 1986 modifiant l'arrêté grand-ducal modifié du 27 février 1931 portant règlement (...) (Mémorial A n° 77 de 1986)
- Réglementation au tarif des droits d'entrée. (Mémorial A n° 77 de 1986)
- Règlement ministériel du 24 septembre 1986 modifiant le règlement ministériel du 16 avril 1963 fixant les modalités (...) (Mémorial A n° 77 de 1986)
- Règlement ministériel du 24 septembre 1986 sur la réglementation et la signalisation routières sur la N 6 au point (...) (Mémorial A n° 77 de 1986)
- Règlement ministériel du 24 septembre 1986 sur la réglementation et la signalisation routières sur le CR 174 au (...) (Mémorial A n° 77 de 1986)
- Règlement ministériel du 23 septembre 1986 concernant l'autorisation de frapper un numéro de châssis. (Mémorial A n° 77 de 1986)
- Règlement grand-ducal du 16 septembre 1986 portant nouvelle fixation de l'effectif du commissariat de police de (...) (Mémorial A n° 77 de 1986)
- Règlement ministériel du 11 septembre 1986 modifiant l'arrêté ministériel du 11 mai 1959 portant fixation de la (...) (Mémorial A n° 77 de 1986)
- Règlement grand-ducal du 31 août 1986 portant fixation des attributions du directeur, ainsi que de la composition (...) (Mémorial A n° 77 de 1986)
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