Mémorial A n° 57 de 1987

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 02/01/1989

Signature : 29/04/1987

Publication : 16/07/1987

Année et numéro de Mémorial : 1987 / 57

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : indemnité d'apprentissage, École d’hôtellerie et de tourisme du Luxembourg

Sujets secondaires : stage

Acte de base non modifié

Signature : 16/06/1987

Publication : 16/07/1987

Année et numéro de Mémorial : 1987 / 57

Auteur : Finances

Sujets principaux : domaine de l'État

Sujets secondaires : aliénation

Acte de base non modifié

Signature : 16/06/1987

Publication : 16/07/1987

Année et numéro de Mémorial : 1987 / 57

Auteur : Finances

Sujets principaux : domaine de l'État

Sujets secondaires : aliénation

Acte de base non modifié

Signature : 16/06/1987

Publication : 16/07/1987

Année et numéro de Mémorial : 1987 / 57

Auteur : Finances

Sujets principaux : domaine de l'État

Sujets secondaires : aliénation

Consulter
Acte modifié

Signature : 07/07/1987

Publication : 16/07/1987

Année et numéro de Mémorial : 1987 / 57

Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire

Sujets principaux : Agence pour le développement de l'emploi

Sujets secondaires : Commission spéciale

Acte plus en vigueur

Signature : 22/06/1987

Publication : 16/07/1987

Année et numéro de Mémorial : 1987 / 57

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : chasse

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 16/06/1987

Publication : 16/07/1987

Année et numéro de Mémorial : 1987 / 57

Auteur : Finances

Sujets principaux : domaine de l'État

Sujets secondaires : aliénation

Acte de base non modifié

Signature : 16/06/1987

Publication : 16/07/1987

Année et numéro de Mémorial : 1987 / 57

Auteur : Finances

Sujets principaux : domaine de l'État

Sujets secondaires : aliénation


Retour
haut de page