Mémorial A n° 61 de 1987
Plus en vigueur : 03/07/1994
Signature : 12/06/1987
Publication : 31/07/1987
Année et numéro de Mémorial : 1987 / 61
Signature : 02/07/1987
Publication : 31/07/1987
Année et numéro de Mémorial : 1987 / 61
Signature : 31/07/1987
Publication : 31/07/1987
Année et numéro de Mémorial : 1987 / 61
Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux : emploi
Sujets secondaires : emploi des jeunes
Plus en vigueur : 10/06/1988
Signature : 11/06/1987
Publication : 31/07/1987
Année et numéro de Mémorial : 1987 / 61
Sujets principaux : importation
Plus en vigueur : 26/04/2014
Signature : 16/07/1987
Publication : 31/07/1987
Année et numéro de Mémorial : 1987 / 61
Auteur : Classes Moyennes et Tourisme
Sujets principaux : colportage
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 25/06/1987
Publication : 31/07/1987
Année et numéro de Mémorial : 1987 / 61
Signature : 31/07/1987
Publication : 31/07/1987
Année et numéro de Mémorial : 1987 / 61
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : aéroport
Sujets secondaires : administration, stage
Plus en vigueur : 31/07/1989
Signature : 27/07/1987
Publication : 31/07/1987
Année et numéro de Mémorial : 1987 / 61
Signature : 08/07/1987
Publication : 31/07/1987
Année et numéro de Mémorial : 1987 / 61
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : réglementation
Plus en vigueur : 16/09/1994
Signature : 02/07/1987
Publication : 31/07/1987
Année et numéro de Mémorial : 1987 / 61
- Règlement grand-ducal du 31 juillet 1987 portant relèvement de la limite d'âge prévue pour l'indemnisation des (...) (Mémorial A n° 61 de 1987)
- Règlement grand-ducal du 31 juillet 1987 modifiant le règlement grand-ducal du 25 novembre 1975 concernant les (...) (Mémorial A n° 61 de 1987)
- Règlement grand-ducal du 27 juillet 1987 portant modification du règlement grand-ducal du 26 octobre 1983 concernant (...) (Mémorial A n° 61 de 1987)
- Loi du 16 juillet 1987 concernant le colportage, la vente ambulante, l'étalage de marchandises et la sollicitation (...) (Mémorial A n° 61 de 1987)
- Règlememt grand-ducal du 8 juillet 1987 modifiant le règlement grand-ducal du 27 mars 1986 portant organisation (...) (Mémorial A n° 61 de 1987)
- Loi du 2 juillet 1987 portant création d'un article 6-1 et modificaiton de l' article 544 du code civil. (Mémorial A n° 61 de 1987)
- Règlement grand-ducal du 2 juillet 1987 ayant pour objet de déterminer le nombre et la résidence des notaires. (Mémorial A n° 61 de 1987)
- Règlement grand-ducal du 25 juin 1987 concernant la recherche de résidus dans les animaux et dans les viandes (...) (Mémorial A n° 61 de 1987)
- Règlement grand-ducal du 12 juin 1987 portant modification du règlement grand-ducal du 31 mai 1974 portant réglementation (...) (Mémorial A n° 61 de 1987)
- Règlement grand-ducal du 11 juin 1987 modifiant le règlement grand-ducal du 13 décembre 1985 soumettant à licence (...) (Mémorial A n° 61 de 1987)
Retour
haut de page