Mémorial A n° 65 de 1987
Signature : 06/08/1987
Publication : 06/08/1987
Année et numéro de Mémorial : 1987 / 65
Signature : 16/07/1987
Publication : 06/08/1987
Année et numéro de Mémorial : 1987 / 65
Signature : 27/07/1987
Publication : 06/08/1987
Année et numéro de Mémorial : 1987 / 65
Plus en vigueur : 02/04/1988
Signature : 27/07/1987
Publication : 06/08/1987
Année et numéro de Mémorial : 1987 / 65
Plus en vigueur : 02/04/1993
Signature : 06/08/1987
Publication : 06/08/1987
Année et numéro de Mémorial : 1987 / 65
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : produit laitier
Sujets secondaires : régime
Signature : 16/07/1987
Publication : 06/08/1987
Année et numéro de Mémorial : 1987 / 65
Auteur : Fonction publique et Réforme administrative
Sujets principaux : pension
Sujets secondaires : législation
Signature : 27/07/1987
Publication : 06/08/1987
Année et numéro de Mémorial : 1987 / 65
Signature : 18/06/1987
Publication : 06/08/1987
Année et numéro de Mémorial : 1987 / 65
Auteur : Travaux publics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 15/07/1987
Publication : 06/08/1987
Année et numéro de Mémorial : 1987 / 65
Auteur : Santé
Sujets principaux : denrée alimentaire et produit usuel
Sujets secondaires : substance chimique
Plus en vigueur : 25/01/1996
Signature : 06/08/1987
Publication : 06/08/1987
Année et numéro de Mémorial : 1987 / 65
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : protection de l'environnement
Sujets secondaires : substance dangereuse
Signature : 08/06/1987
Publication : 06/08/1987
Année et numéro de Mémorial : 1987 / 65
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : aide financière, viande
Signature : 16/07/1987
Publication : 06/08/1987
Année et numéro de Mémorial : 1987 / 65
Auteur : Finances
Sujets principaux : contributions directes
Sujets secondaires : impôt sur le revenu
- RECTIFICATIF du règlement grand-ducal du 18 mai 1987 complétant le règlement grand-ducal du 30 décembre 1985 portant (...) (Mémorial A n° 65 de 1987)
- RECTIFICATIF du règlement ministériel du 1er juillet 1987 déterminant les emplois à responsabilité particulière (...) (Mémorial A n° 65 de 1987)
- RECTIFICATIF du règlement grand-ducal du 7 juillet 1987 concernant l'application, au Grand-Duché de Luxembourg, (...) (Mémorial A n° 65 de 1987)
- Loi du 27 juillet 1987 autorisant le Gouvernement à procéder à la construction d'un ensemble de bâtiments pour (...) (Mémorial A n° 65 de 1987)
- Règlement ministériel du 27 juillet 1987 portant fixation des taxes applicables aux télégrammes et aux communications (...) (Mémorial A n° 65 de 1987)
- Règlement ministériel du 27 juillet 1987 portant fixation des taxes applicables aux communications téléphoniques (...) (Mémorial A n° 65 de 1987)
- Loi du 16 juillet 1987 portant modification de certaines dispositions de la loi du 4 décembre 1967 concernant l'impôt (...) (Mémorial A n° 65 de 1987)
- Règlement grand-ducal du 16 juillet 1987 modifiant le règlement grand-ducal du 23 juillet 1983 portant exécution (...) (Mémorial A n° 65 de 1987)
- Règlement grand-ducal du 16 juillet 1987 portant abrogation de l'article 3 du règlement grand-ducal du 31 octobre (...) (Mémorial A n° 65 de 1987)
- Règlement ministériel du 15 juillet 1987 fixant les méthodes de prélèvement des caséinates alimentaires en vue (...) (Mémorial A n° 65 de 1987)
- Règlement ministériel du 18 juin 1987 sur la réglementation et la signalisation routières sur la RN 15 entre les (...) (Mémorial A n° 65 de 1987)
- Règlement grand-ducal du 8 juin 1987 portant modalités d'application du régime de prime spéciale en faveur des (...) (Mémorial A n° 65 de 1987)
Retour
haut de page