Mémorial A n° 21 de 1988
Plus en vigueur : 13/04/1993
Signature : 18/04/1988
Publication : 06/05/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 21
Auteur : Trésor et Budget
Sujets principaux : place financière
Sujets secondaires : secteur financier, surveillance
Signature : 18/04/1988
Publication : 06/05/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 21
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement secondaire général, enseignement supérieur
Sujets secondaires : Institut Supérieur de Technologie, maître de cours
Signature : 18/04/1988
Publication : 06/05/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 21
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement secondaire général
Sujets secondaires : maître de cours
Signature : 18/04/1988
Publication : 06/05/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 21
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement secondaire général, enseignement supérieur
Sujets secondaires : Institut Supérieur de Technologie, professeur
Plus en vigueur : 31/07/1989
Signature : 28/04/1988
Publication : 06/05/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 21
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : produit agricole
Sujets secondaires : produit végétal
Signature : 18/04/1988
Publication : 06/05/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 21
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : formation professionnelle
Sujets secondaires : certificat de capacité manuelle
Plus en vigueur : 01/05/1989
Signature : 26/04/1988
Publication : 06/05/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 21
Signature : 06/05/1988
Publication : 06/05/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 21
Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux : Chambre de travail, Chambre des employés privés
Sujets secondaires : élection
Signature : 06/05/1988
Publication : 06/05/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 21
Signature : 18/04/1988
Publication : 06/05/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 21
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement secondaire général, enseignement supérieur
Sujets secondaires : Institut Supérieur de Technologie, professeur
Signature : 18/04/1988
Publication : 06/05/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 21
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : formation professionnelle
Sujets secondaires : certificat de capacité manuelle
- Règlement grand-ducal du 6 mai 1988 reportant la date limite visée à l'article 11bis du règlement grand-ducal du (...) (Mémorial A n° 21 de 1988)
- Réglementation au tarif des droits d'entrée. (Mémorial A n° 21 de 1988)
- Règlement grand-ducal du 28 avril 1988 fixant la liste nationale des variétés des espèces de plantes agricoles (...) (Mémorial A n° 21 de 1988)
- Règlement grand-ducal du 26 avril 1988 fixant les prix de vente maxima aux consommateurs pour les combustibles (...) (Mémorial A n° 21 de 1988)
- Loi du 18 avril 1988 portant modification de l'article 17 et insertion d'un article 61-1 dans la loi du 27 novembre (...) (Mémorial A n° 21 de 1988)
- Règlement grand-ducal du 18 avril 1988 portant modification du règlement grand-ducal du 16 août 1981 concernant (...) (Mémorial A n° 21 de 1988)
- Règlement grand-ducal du 18 avril 1988 portant modification du règlement grand-ducal du 23 avril 1981 concernant (...) (Mémorial A n° 21 de 1988)
- Règlement grand-ducal du 18 avril 1988 portant modification du règlement grand-ducal du 23 avril 1981 concernant (...) (Mémorial A n° 21 de 1988)
- Règlement grand-ducal du 18 avril 1988 portant modification du règlement grand-ducal du 23 avril 1981 concernant (...) (Mémorial A n° 21 de 1988)
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Règlement grand-ducal du 18 avril 1988 déterminant
1. les métiers et professions dans lesquels l'apprentissage (...) (Mémorial A n° 21 de 1988) - Règlement grand-ducal du 18 avril 1988 arrêtant la composition et le fonctionnement de la commission spéciale chargée (...) (Mémorial A n° 21 de 1988)
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