Mémorial A n° 56 de 1988

Acte de base non modifié

Signature : 04/03/1988

Publication : 27/10/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Diekirch

Acte de base non modifié

Signature : 25/05/1988

Publication : 27/10/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mompach

Acte de base non modifié

Signature : 16/05/1988

Publication : 27/10/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Lac de la Haute-Sûre

Acte de base non modifié

Signature : 06/06/1988

Publication : 27/10/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bertrange

Acte de base non modifié

Signature : 09/02/1988

Publication : 27/10/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Reisdorf

Acte de base non modifié

Signature : 08/07/1988

Publication : 27/10/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Pétange

Acte de base non modifié

Signature : 15/06/1988

Publication : 27/10/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets secondaires : Préizerdaul, ordures ménagères

Acte de base non modifié

Signature : 18/08/1988

Publication : 27/10/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 56

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : voirie

Sujets secondaires : prise en possession

Acte de base non modifié

Signature : 27/10/1988

Publication : 27/10/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 56

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : protection de l'environnement

Sujets secondaires : couche d'ozone

Acte de base non modifié

Signature : 12/02/1988

Publication : 27/10/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets secondaires : Bettembourg, ordures ménagères

Acte de base non modifié

Signature : 04/02/1988

Publication : 27/10/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Waldbredimus

Acte de base non modifié

Signature : 19/04/1988

Publication : 27/10/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Reckange-sur-Mess

Acte de base non modifié

Signature : 19/03/1988

Publication : 27/10/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Manternach

Acte de base non modifié

Signature : 25/05/1988

Publication : 27/10/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mompach

Acte de base non modifié

Signature : 15/12/1987

Publication : 27/10/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Roeser

Acte de base non modifié

Signature : 24/02/1988

Publication : 27/10/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets secondaires : Consthum, ordures ménagères

Acte de base non modifié

Signature : 29/03/1988

Publication : 27/10/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mamer

Acte de base non modifié

Signature : 05/05/1988

Publication : 27/10/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets secondaires : Bech, ordures ménagères

Acte de base non modifié

Signature : 05/05/1988

Publication : 27/10/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bech

Acte de base non modifié

Signature : 05/05/1988

Publication : 27/10/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Berdorf

Acte de base non modifié

Signature : 05/05/1988

Publication : 27/10/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bech

Acte de base non modifié

Signature : 21/04/1988

Publication : 27/10/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets secondaires : Hosingen, ordures ménagères

Acte de base non modifié

Signature : 31/03/1988

Publication : 27/10/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Weiler-la-Tour

Acte de base non modifié

Signature : 25/05/1988

Publication : 27/10/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mompach

Acte de base non modifié

Signature : 18/05/1988

Publication : 27/10/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bastendorf, concession

Acte de base non modifié

Signature : 30/06/1988

Publication : 27/10/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schifflange

Acte de base non modifié

Signature : 06/06/1988

Publication : 27/10/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Grevenmacher

Acte de base non modifié

Signature : 15/06/1988

Publication : 27/10/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Préizerdaul

Acte de base non modifié

Signature : 26/05/1988

Publication : 27/10/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets secondaires : Steinsel, ordures ménagères

Acte de base non modifié

Signature : 15/06/1988

Publication : 27/10/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Préizerdaul

Acte modificatif

Signature : 23/09/1988

Publication : 27/10/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : fonctionnaire et employé communal

Sujets secondaires : traitement

Acte de base non modifié

Signature : 30/09/1988

Publication : 27/10/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 56

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : voirie

Sujets secondaires : prise en possession

Acte modificatif

Signature : 13/10/1988

Publication : 27/10/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 56

Auteur : Santé

Sujets principaux : toxicomanie

Sujets secondaires : stupéfiant

Acte de base non modifié

Signature : 09/05/1988

Publication : 27/10/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sanem

Acte de base non modifié

Signature : 13/05/1988

Publication : 27/10/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Ettelbruck

Acte de base non modifié

Signature : 01/07/1988

Publication : 27/10/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 56

Auteur : Environnement - Climat, Intérieur

Sujets principaux : protection de l'environnement

Sujets secondaires : Wormeldange, couche d'ozone

Acte de base non modifié

Signature : 19/05/1988

Publication : 27/10/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wiltz

Acte de base non modifié

Signature : 11/10/1988

Publication : 27/10/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 56

Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire

Sujets principaux : jour férié légal

Sujets secondaires : rechange


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