Mémorial A n° 57 de 1988

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 24/08/1998

Signature : 21/10/1988

Publication : 28/10/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 57

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire

Sujets secondaires : chargé de cours

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 24/08/1992

Signature : 26/10/1988

Publication : 28/10/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 57

Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire

Sujets principaux : Inspection du Travail et des Mines

Sujets secondaires : sécurité

Acte de base non modifié

Signature : 17/10/1988

Publication : 28/10/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 57

Auteur : Fonction publique et Réforme administrative

Sujets principaux : informatique

Sujets secondaires : banque de données

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 18/03/1990

Signature : 26/10/1988

Publication : 28/10/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 57

Auteur : Économie

Sujets principaux : prix

Sujets secondaires : produit laitier

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 22/07/1989

Signature : 10/10/1988

Publication : 28/10/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 57

Auteur : Finances

Sujets principaux : enregistrement et domaines

Sujets secondaires : personnel

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Acte modifié

Signature : 30/09/1988

Publication : 28/10/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 57

Auteur : Santé

Sujets principaux : maison de soins

Sujets secondaires : tarif


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