Mémorial A n° 66 de 1988
Signature : 14/11/1988
Publication : 16/12/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 66
Auteur : Économie
Sujets principaux : propriété industrielle et intellectuelle
Sujets secondaires : conseil d'administration, marques
Signature : 25/05/1988
Publication : 16/12/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 66
Signature : 28/04/1988
Publication : 16/12/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 66
Signature : 25/04/1988
Publication : 16/12/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 66
Auteur : Intérieur
Sujets secondaires : Kopstal, ordures ménagères
Signature : 31/05/1988
Publication : 16/12/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 66
Signature : 24/06/1988
Publication : 16/12/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 66
Signature : 11/07/1988
Publication : 16/12/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 66
Signature : 08/07/1988
Publication : 16/12/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 66
Signature : 11/07/1988
Publication : 16/12/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 66
Signature : 11/07/1988
Publication : 16/12/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 66
Signature : 13/12/1988
Publication : 16/12/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 66
Auteur : Finances, État
Sujets principaux : audiovisuel, contributions directes, intervention financière de l'État
Sujets secondaires : investissement, soutien au secteur de la production audiovisuelle
Signature : 13/12/1988
Publication : 16/12/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 66
Auteur : Trésor et Budget
Sujets principaux : assurance et réassurance
Sujets secondaires : contrôle
Signature : 13/12/1988
Publication : 16/12/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 66
Plus en vigueur : 24/03/1997
Signature : 24/11/1988
Publication : 16/12/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 66
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : protection de l'environnement
Sujets secondaires : déchet
Signature : 21/04/1988
Publication : 16/12/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 66
Signature : 13/07/1988
Publication : 16/12/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 66
Signature : 13/07/1988
Publication : 16/12/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 66
Signature : 16/12/1988
Publication : 16/12/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 66
Auteur : Finances, Intérieur
Sujets principaux : douanes et accises
Sujets secondaires : Bech, droit d'entrée
Plus en vigueur : 01/09/2011
Signature : 13/12/1988
Publication : 16/12/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 66
Auteur : Économie
Sujets principaux : commerce, prix
Sujets secondaires : spécialité pharmaceutique
Directive UE transposée :
Signature : 13/12/1988
Publication : 16/12/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 66
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : produit agricole, produit laitier
Sujets secondaires : production laitière, quota
Plus en vigueur : 30/09/2016
Signature : 24/11/1988
Publication : 16/12/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 66
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : protection de l'environnement
Sujets secondaires : déchet
Signature : 19/11/1988
Publication : 16/12/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 66
Auteur : Intérieur
Sujets secondaires : Mertzig, ordures ménagères
Plus en vigueur : 21/12/1989
Signature : 30/11/1988
Publication : 16/12/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 66
Auteur : Santé
Sujets principaux : denrée alimentaire et produit usuel
Sujets secondaires : produit cosmétique
Signature : 25/04/1988
Publication : 16/12/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 66
Signature : 24/06/1988
Publication : 16/12/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 66
Signature : 15/06/1988
Publication : 16/12/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 66
Signature : 13/06/1988
Publication : 16/12/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 66
Signature : 08/07/1988
Publication : 16/12/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 66
- Réglementation au tarif des droits d'entrée. (Mémorial A n° 66 de 1988)
- Loi du 13 décembre 1988 instaurant un régime fiscal temporaire spécial pour les certificats d'investissement a (...) (Mémorial A n° 66 de 1988)
- Règlement grand-ducal du 13 décembre 1988 fixant l'heure pour la saison d'été 1989. (Mémorial A n° 66 de 1988)
- Règlement grand-ducal du 13 décembre 1988 concernant les prix des spécialités pharmaceutiques et des médicaments (...) (Mémorial A n° 66 de 1988)
- Règlement grand-ducal du 13 décembre 1988 modifiant et complétant le règlement grand-ducal modifié du 24 février (...) (Mémorial A n° 66 de 1988)
- Règlement grand-ducal du 13 décembre 1988 établissant certaines modalités d'application, au Grand-Duché de Luxembourg, (...) (Mémorial A n° 66 de 1988)
- Règlement ministériel du 30 novembre 1988 relatif aux substances contenues dans les produits cosmétiques. (Mémorial A n° 66 de 1988)
- Loi du 24 novembre 1988 concernant les taxes à percevoir sur les demandes en obtention des formules prescrites (...) (Mémorial A n° 66 de 1988)
- Règlement grand-ducal du 24 novembre 1988 déterminant les taxes à percevoir lors de la présentation des demandes (...) (Mémorial A n° 66 de 1988)
- Règlement-taxe sur l'enlèvement des ordures. (Mémorial A n° 66 de 1988)
- Protocole portant modification de la loi uniforme Benelux sur les marques de produits, signé à Bruxelles, le 10 (...) (Mémorial A n° 66 de 1988)
- Règlement-taxe sur les nuits blanches. (Mémorial A n° 66 de 1988)
- Nouvelle fixation du prix de vente des sacs en plastic SIGRE. (Mémorial A n° 66 de 1988)
- Règlement-taxe sur la confection de fosses au cimetière. (Mémorial A n° 66 de 1988)
- Règlement-taxe sur l'antenne collective de télévision. (Mémorial A n° 66 de 1988)
- Règlement-taxe sur l'utilisation de la canalisation. (Mémorial A n° 66 de 1988)
- Taxe de la chancellerie à percevoir sur les lettres de rappel et d'avertissement expédiées par la recette communale (...) (Mémorial A n° 66 de 1988)
- Réduction de 50% sur les tarifs d'entrée à la piscine en plein air pour les titulaires de la Carte Jeunes Euro (...) (Mémorial A n° 66 de 1988)
- Prix de l'eau. (Mémorial A n° 66 de 1988)
- Abrogation de la taxe mensuelle de location à percevoir sur les particuliers habitant un logement appartenant à (...) (Mémorial A n° 66 de 1988)
- Règlement-taxe sur les concessions de tombes simples pour une durée de 30 ans. (Mémorial A n° 66 de 1988)
- Règlement-taxe général - chapitre 4: Autobus. (Mémorial A n° 66 de 1988)
- Règlement-taxe sur les repas sur roues. (Mémorial A n° 66 de 1988)
- Nouvelle fixation du prix de l'eau. (Mémorial A n° 66 de 1988)
- Taxe à percevoir pour la concession temporaire d'une durée de 30 ans. (Mémorial A n° 66 de 1988)
- Règlement-taxe sur la mise à disposition de matériel communal. (Mémorial A n° 66 de 1988)
- Règlement-taxe sur l'incinération des ordures ménagères. (Mémorial A n° 66 de 1988)
- Règlement-taxe sur l'utilisation du centre sportif et culturel à Bettendorf et de la salle des fêtes à Gilsdor (...) (Mémorial A n° 66 de 1988)
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