Mémorial A n° 75 de 1988
Plus en vigueur : 26/02/1994
Signature : 10/10/1988
Publication : 31/12/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 75
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : alimentation
Signature : 25/10/1988
Publication : 31/12/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 75
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : alimentation
Plus en vigueur : 30/09/2002
Signature : 27/10/1988
Publication : 31/12/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 75
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : protection des animaux
Sujets secondaires : alimentation, bétails et animaux domestiques
Directive UE transposée :
- Règlement grand-ducal du 27 octobre 1988 portant fixation de lignes directrices pour l'évaluation des additifs (...) (Mémorial A n° 75 de 1988)
- Règlement ministériel du 25 octobre 1988 modifiant les annexes du règlement grand-ducal du 18 mars 1987 concernant (...) (Mémorial A n° 75 de 1988)
- Règlement grand-ducal du 10 octobre 1988 concernant les substances et produits indésirables dans l'alimentation (...) (Mémorial A n° 75 de 1988)
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