Mémorial A n° 8 de 1988
Signature : 05/06/1987
Publication : 25/02/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 8
Signature : 30/04/1987
Publication : 25/02/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 8
Signature : 23/07/1987
Publication : 25/02/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 8
Signature : 29/06/1987
Publication : 25/02/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 8
Plus en vigueur : 03/01/1991
Signature : 12/02/1988
Publication : 25/02/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 8
Auteur : Finances
Sujets principaux : contributions directes
Sujets secondaires : impôt sur le revenu
Signature : 30/03/1987
Publication : 25/02/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 8
Signature : 14/03/1985
Publication : 25/02/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 8
Signature : 08/01/1988
Publication : 25/02/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 8
Signature : 11/12/1986
Publication : 25/02/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 8
Signature : 07/07/1987
Publication : 25/02/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 8
Signature : 04/02/1988
Publication : 25/02/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 8
Auteur : Finances
Sujets principaux : Société Nationale de Crédit et d'Investissement
Sujets secondaires : emprunt
Signature : 30/03/1987
Publication : 25/02/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 8
Signature : 27/01/1987
Publication : 25/02/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 8
Signature : 29/06/1987
Publication : 25/02/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 8
Plus en vigueur : 15/06/2009
Signature : 22/01/1988
Publication : 25/02/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 8
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement
Sujets secondaires : délégation du personnel
Signature : 18/01/1988
Publication : 25/02/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 8
Signature : 25/02/1988
Publication : 25/02/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 8
Signature : 29/01/1988
Publication : 25/02/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 8
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement secondaire classique
Sujets secondaires : artisan
Plus en vigueur : 26/04/1992
Signature : 05/01/1988
Publication : 25/02/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 8
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Signature : 29/01/1988
Publication : 25/02/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 8
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement secondaire général
Sujets secondaires : artisan
Signature : 28/01/1988
Publication : 25/02/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 8
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : chasse
Sujets secondaires : ouverture, réglementation
Signature : 29/01/1988
Publication : 25/02/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 8
Auteur : Culture
Sujets principaux : enseignement supérieur
Sujets secondaires : Institut Supérieur de Technologie, artisan
Signature : 28/01/1988
Publication : 25/02/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 8
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : formation professionnelle, indemnité d'apprentissage
Sujets secondaires : indemnité
Signature : 25/02/1988
Publication : 25/02/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 8
Signature : 22/01/1988
Publication : 25/02/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 8
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement supérieur
Sujets secondaires : Institut Supérieur de Technologie
Plus en vigueur : 07/06/2007
Signature : 13/01/1988
Publication : 25/02/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 8
Signature : 23/07/1987
Publication : 25/02/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 8
Plus en vigueur : 05/08/1996
Signature : 22/01/1988
Publication : 25/02/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 8
Signature : 04/02/1988
Publication : 25/02/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 8
- Réglementation au tarif des droits d'entrée. (Mémorial A n° 8 de 1988)
- Réglementation au tarif des droits d'entrée. (Mémorial A n° 8 de 1988)
- Règlement ministériel du 12 février 1988 modifiant le règlement ministériel du 6 décembre 1969 portant exécution (...) (Mémorial A n° 8 de 1988)
- Règlement ministériel du 4 février 1988 concernant le remboursement anticipé de l'emprunt 10,75% de 1982, émis (...) (Mémorial A n° 8 de 1988)
- Règlement ministériel du 4 février 1988 concernant le remboursement anticipé de l'emprunt grand-ducal 10,75% de (...) (Mémorial A n° 8 de 1988)
- Règlement ministériel du 29 janvier 1988 déterminant les emplois à responsabilité particulière de la carrière de (...) (Mémorial A n° 8 de 1988)
- Règlement ministériel du 29 janvier 1988 déterminant les emplois à responsabilité particulière de la carrière de (...) (Mémorial A n° 8 de 1988)
- Règlement ministériel du 29 janvier 1988 déterminant les emplois à responsabilité particulière de la carrière de (...) (Mémorial A n° 8 de 1988)
- Règlement ministériel du 28 janvier 1988 portant fixation des indemnités d'apprentissage dans le métier d'opti (...) (Mémorial A n° 8 de 1988)
- Règlement ministériel du 28 janvier 1988 modifiant le règlement ministériel du 22 juin 1987 concernant l'ouverture (...) (Mémorial A n° 8 de 1988)
- Règlement grand-ducal du 22 janvier 1988 portant modification de l'art. 7 du règlement grand-ducal du 23 décembre (...) (Mémorial A n° 8 de 1988)
- Règlement grand-ducal du 22 janvier 1988 portant modification du règlement grand-ducal modifié du 8 juin 1983 concernant (...) (Mémorial A n° 8 de 1988)
- Règlement ministériel du 22 janvier 1988 modifiant l'Annexe I du règlement grand-ducal du 10 juillet 1985 concernant (...) (Mémorial A n° 8 de 1988)
- Loi du 18 janvier 1988 autorisant le Gouvernement à procéder à la réalisation du contournement d'Oberfeulen. (Mémorial A n° 8 de 1988)
- Règlement grand-ducal du 13 janvier 1988 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 14 septembre 1973 déterminant (...) (Mémorial A n° 8 de 1988)
- Règlement du Gouvernement en Conseil du 8 janvier 1988 portant modification du règlement du Gouvernement en Conseil (...) (Mémorial A n° 8 de 1988)
- Règlement ministériel du 5 janvier 1988 complétant la liste des maladies des animaux domestiques soumises à déclaration (...) (Mémorial A n° 8 de 1988)
- Règlement-taxe sur les façades. (Mémorial A n° 8 de 1988)
- Règlement sur les façades. (Mémorial A n° 8 de 1988)
- Remboursement des frais pour la fourniture de matériaux aux particuliers. (Mémorial A n° 8 de 1988)
- Règlement-taxe sur les droits d'enregistrement redus pour toutes les mutations immobilières. (Mémorial A n° 8 de 1988)
- Règlement-taxe sur les Repas sur roues. (Mémorial A n° 8 de 1988)
- Taxe à percevoir sur les organisateurs des Folies carnavalesques. (Mémorial A n° 8 de 1988)
- Nouvelle fixation de diverses taxes communales. (Mémorial A n° 8 de 1988)
- Taxe d'inscription aux cours de gymnastique et de natation pour personnes âgées. (Mémorial A n° 8 de 1988)
- Taxe de participation aux repas du service d'accueil dans le secteur Brill. (Mémorial A n° 8 de 1988)
- Participation aux frais des travaux d'infrastructure réalisés dans la rue du Kiem et dans la rue Basse à Capel (...) (Mémorial A n° 8 de 1988)
- Règlement-taxe sur les façades-article 1bis. (Mémorial A n° 8 de 1988)
- Droits d'entrée au musée historique municipal. (Mémorial A n° 8 de 1988)
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