Mémorial A n° 19 de 1989
Publication : 21/05/2021
Prise d'effet : 23/05/2010
Signature : 16/12/1988
Publication : 06/04/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 19
Signature : 24/10/1988
Publication : 06/04/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 19
Signature : 24/10/1988
Publication : 06/04/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 19
Signature : 31/10/1988
Publication : 06/04/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 19
Signature : 11/11/1988
Publication : 06/04/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 19
Plus en vigueur : 30/12/1990
Signature : 01/03/1989
Publication : 06/04/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 19
Plus en vigueur : 08/05/1990
Signature : 24/03/1989
Publication : 06/04/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 19
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : importation, exportation, transit
Sujets secondaires : réglementation
Plus en vigueur : 10/08/1995
Signature : 24/03/1989
Publication : 06/04/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 19
Auteur : Économie
Sujets principaux : commerce
Sujets secondaires : classification, emballage et étiquetage
Signature : 24/03/1989
Publication : 06/04/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 19
Auteur : Fonction publique et Réforme administrative
Sujets principaux : fonctionnaire et employé de l'État
Sujets secondaires : régime
Signature : 12/12/1988
Publication : 06/04/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 19
Signature : 12/12/1988
Publication : 06/04/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 19
Signature : 09/12/1988
Publication : 06/04/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 19
Auteur : Intérieur
Sujets secondaires : Boulaide, ordures ménagères
Signature : 13/12/1988
Publication : 06/04/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 19
Auteur : Intérieur
Sujets secondaires : Mamer, ordures ménagères
Signature : 19/12/1988
Publication : 06/04/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 19
Auteur : Intérieur
Sujets secondaires : Luxembourg, ordures ménagères
Signature : 24/10/1988
Publication : 06/04/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 19
Auteur : Intérieur
Sujets secondaires : Roeser, ordures ménagères
Signature : 09/09/1988
Publication : 06/04/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 19
Signature : 12/12/1988
Publication : 06/04/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 19
Auteur : Intérieur
Sujets secondaires : Saeul, ordures ménagères
Signature : 22/12/1988
Publication : 06/04/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 19
Signature : 16/11/1988
Publication : 06/04/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 19
Plus en vigueur : 19/03/1990
Signature : 24/03/1989
Publication : 06/04/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 19
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : importation, importation, exportation, transit
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 19/09/1988
Publication : 06/04/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 19
Signature : 24/10/1988
Publication : 06/04/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 19
Signature : 15/12/1988
Publication : 06/04/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 19
Signature : 19/12/1988
Publication : 06/04/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 19
Signature : 20/12/1988
Publication : 06/04/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 19
Auteur : Intérieur
Sujets secondaires : Vichten, ordures ménagères
Signature : 20/12/1988
Publication : 06/04/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 19
Signature : 03/01/1986
Publication : 06/04/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 19
Signature : 10/01/1989
Publication : 06/04/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 19
- Loi du 24 mars 1989 portant restriction de la publicité en faveur du tabac et de ses produits, et interdiction (...) (Mémorial A n° 19 de 1989)
- Règlement grand-ducal du 24 mars 1989 modifiant le règlement grand-ducal du 15 mars 1988 soumettant à licence l'importation (...) (Mémorial A n° 19 de 1989)
- Règlement grand-ducal du 24 mars 1989 modifiant le règlement grand-ducal du 15 mars 1988 soumettant à licence l'exportation (...) (Mémorial A n° 19 de 1989)
- Règlement grand-ducal du 24 mars 1989 portant adaptation au progrès technique de la loi du 8 avril 1987 concernant (...) (Mémorial A n° 19 de 1989)
- Règlement grand-ducal du 24 mars 1989 déterminant les conditions et modalités relatives à la mise en compte des (...) (Mémorial A n° 19 de 1989)
- Règlement grand-ducal du 24 mars 1989 déterminant les conditions et modalités relatives à la mise en compte des (...) (Mémorial A n° 19 de 1989)
- Règlement ministériel du 1er mars 1989 modifiant le règlement ministériel du 19 octobre 1987 fixant le programme (...) (Mémorial A n° 19 de 1989)
- Règlement-taxe sur l'utilisation de l'antenne collective. (Mémorial A n° 19 de 1989)
- Règlement-taxe sur les sociétés closes et les nuits blanches. (Mémorial A n° 19 de 1989)
- Règlement-taxe sur les chiens. (Mémorial A n° 19 de 1989)
- Règlement-taxe sur l'enlèvement des ordures et sur l'utilisation de la canalisation. (Mémorial A n° 19 de 1989)
- Règlement-taxe général, chapitre 23: Ordures - enlèvement des ordures encombrantes. (Mémorial A n° 19 de 1989)
- Règlement-taxe général, chapitre 22: Ordures. (Mémorial A n° 19 de 1989)
- Règlement-taxe sur les repas sur roues. (Mémorial A n° 19 de 1989)
- Nouvelle fixation du prix de l'eau. (Mémorial A n° 19 de 1989)
- Règlement-taxe sur l'enlèvement et l'incinération des ordures ménagères et encombrantes. (Mémorial A n° 19 de 1989)
- Règlement-taxe sur le remboursement par les particuliers des frais de raccordement à la conduite d'eau et à la (...) (Mémorial A n° 19 de 1989)
- Règlement-taxe sur la chancellerie. (Mémorial A n° 19 de 1989)
- Règlement-taxe sur l'enlèvement des ordures ménagères et des objets encombrants. (Mémorial A n° 19 de 1989)
- Règlement-taxe sur l'enlèvement des ordures ménagères et encombrantes. (Mémorial A n° 19 de 1989)
- Règlement-taxe général. (Mémorial A n° 19 de 1989)
- Règlement-taxe sur les résidences secondaires. (Mémorial A n° 19 de 1989)
- Règlement-taxe sur l'utilisation des salles et installations du bâtiment de la halle communale des sports Bous (...) (Mémorial A n° 19 de 1989)
- Règlement-taxe sur l'utilisation de la morgue au cimetière de Crauthem. (Mémorial A n° 19 de 1989)
- Règlement-taxe sur l'enlèvement des ordures. (Mémorial A n° 19 de 1989)
- Règlement-taxe sur le raccordement à la conduite d'eau. (Mémorial A n° 19 de 1989)
- Règlement-taxe sur les enfants fréquentant l'école préscolaire et primaire mais ne résidant pas dans la commun (...) (Mémorial A n° 19 de 1989)
- Règlement-taxe sur l'utilisation de l'appareil DOG-PARAT. (Mémorial A n° 19 de 1989)
- Règlement-taxe sur la participation des divers particuliers aux frais d'infrastructure du chemin vicinal menant (...) (Mémorial A n° 19 de 1989)
- Taxe à percevoir du chef des raccordements privés à la conduite d'eau dans la rue Schlammesté à Weiler-la-Tour (...) (Mémorial A n° 19 de 1989)
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