Mémorial A n° 78 de 1990
Signature : 24/12/1990
Publication : 28/12/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 78
Auteur : Mobilité - Transports, Économie
Sujets principaux :
Sujets secondaires : immatriculation - homologation, matière maritime, registre maritime
Plus en vigueur : 19/05/1994
Signature : 17/12/1990
Publication : 28/12/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 78
Signature : 28/12/1990
Publication : 28/12/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 78
Plus en vigueur : 09/02/2001
Signature : 07/12/1990
Publication : 28/12/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 78
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : protection de l'environnement
Sujets secondaires : déchet
Plus en vigueur : 24/02/2003
Signature : 28/12/1990
Publication : 28/12/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 78
Signature : 20/12/1990
Publication : 28/12/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 78
Signature : 20/12/1990
Publication : 28/12/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 78
Signature : 28/12/1990
Publication : 28/12/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 78
Signature : 28/12/1990
Publication : 28/12/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 78
Signature : 28/12/1990
Publication : 28/12/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 78
Auteur : Sécurité sociale
Sujets principaux : organisme de sécurité sociale
Sujets secondaires : indemnité
Plus en vigueur : 09/02/2001
Signature : 28/12/1990
Publication : 28/12/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 78
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : protection de l'environnement
Sujets secondaires : déchet
Signature : 04/12/1990
Publication : 28/12/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 78
Signature : 28/12/1990
Publication : 28/12/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 78
Auteur : Économie
Sujets principaux : postes et télécommunications
Sujets secondaires : organisation
Signature : 17/12/1990
Publication : 28/12/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 78
- Loi du 28 décembre 1990 complétant l'article 97 de la loi électorale modifiée du 31 juillet 1924.(Groupes techniques, (...) (Mémorial A n° 78 de 1990)
- Loi du 28 décembre 1990 portant approbation du Quatrième Protocole additionnel à la Constitution de l'Union postale (...) (Mémorial A n° 78 de 1990)
- Loi du 28 décembre 1990 portant habilitation pour le Grand-Duc de réglementer certaines matières. (Mémorial A n° 78 de 1990)
- Règlement grand-ducal du 28 décembre 1990 ayant pour objet de fixer les indemnités des membres des organes des (...) (Mémorial A n° 78 de 1990)
- Règlement grand-ducal du 28 décembre 1990 ayant pour objet de proroger le règlement grand-ducal modifié du 30 mars (...) (Mémorial A n° 78 de 1990)
- Règlement grand-ducal du 28 décembre 1990 ayant pour objet de proroger les dispositions du règlement grand-ducal (...) (Mémorial A n° 78 de 1990)
- Texte coordonné du 7 décembre 1990 du règlement du Gouvernement en Conseil du 23 février 1990 concernant l'octroi (...) (Mémorial A n° 78 de 1990)
- Règlement grand-ducal du 24 décembre 1990 concernant l'exécution de l'article 24 de la loi du 9 novembre 1990 ayant (...) (Mémorial A n° 78 de 1990)
- Loi du 20 décembre 1990 portant approbation de la Convention sur la célébration et la reconnaissance de la validité (...) (Mémorial A n° 78 de 1990)
- Loi du 20 décembre 1990 portant approbation de la Convention sur la reconnaissance des divorces et des séparations (...) (Mémorial A n° 78 de 1990)
- Loi du 17 décembre 1990 déterminant la loi applicable au divorce. (Mémorial A n° 78 de 1990)
- Règlement grand-ducal du 17 décembre 1990 portant désignation de six emplois à attributions particulières dans (...) (Mémorial A n° 78 de 1990)
- Règlement du Gouvernement en Conseil du 7 décembre 1990 modifiant le règlement du Gouvernement en Conseil du 23 (...) (Mémorial A n° 78 de 1990)
- Règlement grand-ducal du 4 décembre 1990 portant approbation du plan des parcelles sujettes à emprise et de la (...) (Mémorial A n° 78 de 1990)
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