Mémorial A n° 8 de 1990
Plus en vigueur : 23/08/2010
Signature : 07/02/1990
Publication : 21/02/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 8
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : commercialisation
Signature : 09/02/1990
Publication : 21/02/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 8
Plus en vigueur : 14/07/1991
Signature : 02/02/1990
Publication : 21/02/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 8
Signature : 30/01/1990
Publication : 21/02/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 8
Signature : 01/02/1990
Publication : 21/02/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 8
Signature : 24/01/1990
Publication : 21/02/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 8
Auteur : Justice
Sujets principaux : tribunal
Sujets secondaires : Tribunal pour la navigation de la Moselle
Signature : 07/02/1990
Publication : 21/02/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 8
Signature : 21/02/1990
Publication : 21/02/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 8
- Réglementation au tarif des droits d'entrée. (Mémorial A n° 8 de 1990)
- Règlement grand-ducal du 9 février 1990 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 2 juin 1987 réglementant (...) (Mémorial A n° 8 de 1990)
- Règlement grand-ducal du 7 février 1990 portant deuxième modification du règlement grand-ducal du 15 juillet 1985 (...) (Mémorial A n° 8 de 1990)
- Règlement grand-ducal du 7 février 1990 déterminant la composition et le fonctionnement de la commission consultative (...) (Mémorial A n° 8 de 1990)
- Règlement grand-ducal du 2 février 1990 portant nouvelle fixation de l'effectif du commissariat de police de la (...) (Mémorial A n° 8 de 1990)
- Règlement ministériel du 1er février 1990 prorogeant le règlement ministériel du 30 septembre 1988 précisant les (...) (Mémorial A n° 8 de 1990)
- Règlement grand-ducal du 30 janvier 1990 portant modification du règlement grand-ducal du 26 février 1988 fixant (...) (Mémorial A n° 8 de 1990)
- Loi du 24 janvier 1990 portant création et organisation d'un tribunal pour la navigation de la Moselle. (Mémorial A n° 8 de 1990)
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