Mémorial A n° 81 de 1990
Signature : 28/12/1990
Publication : 31/12/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 81
Plus en vigueur : 19/07/1996
Signature : 28/12/1990
Publication : 31/12/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 81
Auteur : Finances
Sujets principaux : contributions directes
Sujets secondaires : impôt sur le revenu
Signature : 28/12/1990
Publication : 31/12/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 81
Plus en vigueur : 30/12/2007
Signature : 28/12/1990
Publication : 31/12/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 81
Auteur : Finances
Sujets principaux : contributions directes
Sujets secondaires : impôt sur le revenu
Signature : 28/12/1990
Publication : 31/12/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 81
Auteur : Finances
Sujets principaux : contributions directes
Sujets secondaires : impôt sur le revenu
Plus en vigueur : 19/07/1996
Signature : 28/12/1990
Publication : 31/12/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 81
Auteur : Finances
Sujets principaux : contributions directes
Sujets secondaires : impôt sur le revenu
Signature : 28/12/1990
Publication : 31/12/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 81
Auteur : Finances
Sujets principaux : contributions directes
Sujets secondaires : impôt sur le revenu
Signature : 28/12/1990
Publication : 31/12/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 81
Auteur : Finances
Sujets principaux : contributions directes
Sujets secondaires : impôt sur le revenu
Signature : 28/12/1990
Publication : 31/12/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 81
Auteur : Finances
Sujets principaux : contributions directes
Sujets secondaires : impôt sur le revenu
Plus en vigueur : 22/12/1991
Signature : 28/12/1990
Publication : 31/12/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 81
Auteur : Finances
Sujets principaux : contributions directes
Sujets secondaires : impôt sur le revenu
Signature : 28/12/1990
Publication : 31/12/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 81
Auteur : Finances
Sujets principaux : contributions directes
Sujets secondaires : impôt sur le revenu
Plus en vigueur : 26/12/2008
Signature : 28/12/1990
Publication : 31/12/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 81
Auteur : Finances
Sujets principaux : contributions directes
Sujets secondaires : impôt sur le revenu
Plus en vigueur : 01/01/2012
Signature : 28/12/1990
Publication : 31/12/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 81
Auteur : Finances
Sujets principaux : contributions directes
Sujets secondaires : impôt sur le revenu
Signature : 28/12/1990
Publication : 31/12/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 81
Auteur : Finances
Sujets principaux : contributions directes
Sujets secondaires : impôt sur le revenu
Signature : 28/12/1990
Publication : 31/12/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 81
Auteur : Finances
Sujets principaux : contributions directes
Sujets secondaires : impôt sur le revenu
Plus en vigueur : 28/05/2004
Signature : 28/12/1990
Publication : 31/12/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 81
Auteur : Finances
Sujets principaux : contributions directes
Sujets secondaires : impôt sur le revenu
Signature : 28/12/1990
Publication : 31/12/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 81
Auteur : Finances
Sujets principaux : contributions directes
Sujets secondaires : impôt sur le revenu
Plus en vigueur : 30/12/2007
Signature : 28/12/1990
Publication : 31/12/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 81
Auteur : Finances
Sujets principaux : contributions directes
Sujets secondaires : impôt sur le revenu
Plus en vigueur : 03/01/1999
Signature : 28/12/1990
Publication : 31/12/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 81
Auteur : Finances
Sujets principaux : contributions directes
Sujets secondaires : impôt sur le revenu
Signature : 28/12/1990
Publication : 31/12/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 81
Auteur : Finances
Sujets principaux : contributions directes
Sujets secondaires : impôt sur le revenu
Signature : 28/12/1990
Publication : 31/12/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 81
Auteur : Finances
Sujets principaux : contributions directes
Sujets secondaires : impôt sur le revenu
- Arrêté ministériel du 28 décembre 1990 portant publication des unités d'éloignement déterminant les frais de déplacement (...) (Mémorial A n° 81 de 1990)
- Règlement grand-ducal du 28 décembre 1990 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 7 mars 1969 portant exécution (...) (Mémorial A n° 81 de 1990)
- Règlement grand-ducal du 28 décembre 1990 modifiant le règlement grand-ducal du 7 mars 1969 portant exécution de (...) (Mémorial A n° 81 de 1990)
- Règlement grand-ducal du 28 décembre 1990 portant exécution de l'article 115, numéro 11 de la loi du 4 décembre (...) (Mémorial A n° 81 de 1990)
- Règlement grand-ducal du 28 décembre 1990 portant exécution de l'article 115, numéro 22 de la loi du 4 décembre (...) (Mémorial A n° 81 de 1990)
- Règlement grand-ducal du 28 décembre 1990 portant exécution de l'article 123, alinéa 6 de la loi du 4 décembre (...) (Mémorial A n° 81 de 1990)
- Règlement grand-ducal du 28 décembre 1990 portant exécution de l'article 123, alinéa 7 de la loi du 4 décembre (...) (Mémorial A n° 81 de 1990)
- Règlement grand-ducal du 28 décembre 1990 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 7 mars 1969 portant exécution (...) (Mémorial A n° 81 de 1990)
- Règlement grand-ducal du 28 décembre 1990 portant exécution de l'article 127, alinéa 6 de la loi du 4 décembre (...) (Mémorial A n° 81 de 1990)
- Règlement grand-ducal du 28 décembre 1990 portant exécution de l'article 127bis, alinéa 7 de la loi du 4 décembre (...) (Mémorial A n° 81 de 1990)
- Règlement grand-ducal du 28 décembre 1990 portant modification du règlement grand-ducal du 27 décembre 1974 concernant (...) (Mémorial A n° 81 de 1990)
- Règlement grand-ducal du 28 décembre 1990 portant modification du règlement grand-ducal du 9 janvier 1974 relatif (...) (Mémorial A n° 81 de 1990)
- Règlement grand-ducal du 28 décembre 1990 portant exécution de l'article 140 de la loi du 4 décembre 1967 concernant (...) (Mémorial A n° 81 de 1990)
- Règlement grand-ducal du 28 décembre 1990 portant exécution de l'article 153 de la loi concernant l'impôt sur le (...) (Mémorial A n° 81 de 1990)
- Règlement grand-ducal du 28 décembre 1990 portant exécution de l'article 104, alinéa 3 de la loi du 4 décembre (...) (Mémorial A n° 81 de 1990)
- Règlement grand-ducal du 28 décembre 1990 relatif aux dotations fiscales du fonds pour l'emploi à partir de l'année (...) (Mémorial A n° 81 de 1990)
- Règlement grand-ducal du 28 décembre 1990 portant exécution de l'article 46, no 9 de la loi du 4 décembre 1967 (...) (Mémorial A n° 81 de 1990)
- Règlement grand-ducal du 28 décembre 1990 portant exécution de l'article 104, alinéa 3 de la loi du 4 décembre (...) (Mémorial A n° 81 de 1990)
- Règlement grand-ducal du 28 décembre 1990 portant exécution de l'article 105bis, alinéas 6 et 7 de la loi du 4 (...) (Mémorial A n° 81 de 1990)
- Règlement ministériel du 28 décembre 1990 portant exécution de l'article 139 de la loi du 4 décembre 1967 concernant (...) (Mémorial A n° 81 de 1990)
- Règlement ministériel du 28 décembre 1990 modifiant le règlement ministériel du 18 septembre 1987 portant exécution (...) (Mémorial A n° 81 de 1990)
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