Mémorial A n° 46 de 1991
Signature : 03/07/1991
Publication : 27/07/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 46
Auteur : Travaux publics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 29/04/1991
Publication : 27/07/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 46
Signature : 12/07/1991
Publication : 27/07/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 46
Signature : 19/07/1991
Publication : 27/07/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 46
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement
Sujets secondaires : formation des adultes
Signature : 03/07/1991
Publication : 27/07/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 46
Auteur : Travaux publics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 05/07/1991
Publication : 27/07/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 46
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement secondaire général
Sujets secondaires : organisation
Plus en vigueur : 06/07/2001
Signature : 02/07/1991
Publication : 27/07/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 46
Signature : 09/07/1991
Publication : 27/07/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 46
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : infrastructure
Sujets secondaires : aide financière
Plus en vigueur : 16/11/1992
Signature : 11/07/1991
Publication : 27/07/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 46
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
- Loi du 19 juillet 1991 portant création d'un Service de la formation des adultes et donnant un statut légal au (...) (Mémorial A n° 46 de 1991)
- Règlement ministériel du 12 juillet 1991 portant nouvelle fixation de la compétence du bureau de recette des contributions (...) (Mémorial A n° 46 de 1991)
- Règlement ministériel du 11 juillet 1991 concernant la lutte contre la brucellose bovine, les pestes porcines, (...) (Mémorial A n° 46 de 1991)
- Règlement grand-ducal du 9 juillet 1991 modifiant le règlement grand-ducal du 31 juillet 1987 fixant les modalités (...) (Mémorial A n° 46 de 1991)
- Règlement grand-ducal du 5 juillet 1991 modifiant le règlement grand-ducal du 22 février 1984 déterminant le fonctionnement (...) (Mémorial A n° 46 de 1991)
- Règlement grand-ducal du 3 juillet 1991 sur la réglementation et la signalisation routières sur le CR 169, points (...) (Mémorial A n° 46 de 1991)
- Règlement grand-ducal du 3 juillet 1991 sur la réglementation et la signalisation routières sur le CR 110A entre (...) (Mémorial A n° 46 de 1991)
- Règlement grand-ducal du 2 juillet 1991 portant modification de l'article 2 du règlement grand-ducal du 19 septembre (...) (Mémorial A n° 46 de 1991)
- Modification du règlement de circulation. (Mémorial A n° 46 de 1991)
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