Mémorial A n° 59 de 1991
Plus en vigueur : 23/11/1992
Signature : 10/08/1991
Publication : 28/08/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 59
Signature : 31/07/1991
Publication : 28/08/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 59
Plus en vigueur : 10/10/1993
Signature : 02/08/1991
Publication : 28/08/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 59
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : formation professionnelle, indemnité d'apprentissage, École d’hôtellerie et de tourisme du Luxembourg
Plus en vigueur : 10/10/1993
Signature : 02/08/1991
Publication : 28/08/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 59
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : formation professionnelle, indemnité d'apprentissage
Sujets secondaires : indemnité
Signature : 29/07/1991
Publication : 28/08/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 59
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : fonctionnaire et employé communal
Sujets secondaires : Caisse de prévoyance
Signature : 31/07/1991
Publication : 28/08/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 59
Signature : 12/07/1991
Publication : 28/08/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 59
Plus en vigueur : 10/10/1993
Signature : 02/08/1991
Publication : 28/08/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 59
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : formation professionnelle, indemnité d'apprentissage
Plus en vigueur : 04/09/1992
Signature : 18/07/1991
Publication : 28/08/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 59
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement supérieur
Sujets secondaires : Institut Supérieur de Technologie
Signature : 24/07/1991
Publication : 28/08/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 59
Auteur : Justice
Sujets principaux : Organisation judiciaire
Sujets secondaires : armes et munitions
Plus en vigueur : 10/10/1993
Signature : 02/08/1991
Publication : 28/08/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 59
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : formation professionnelle, indemnité d'apprentissage
Sujets secondaires : indemnité
Plus en vigueur : 10/10/1993
Signature : 02/08/1991
Publication : 28/08/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 59
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : formation professionnelle, indemnité d'apprentissage
Sujets secondaires : indemnité
Signature : 25/07/1991
Publication : 28/08/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 59
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement supérieur
Sujets secondaires : Institut Supérieur de Technologie
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- Règlement ministériel du 2 août 1991 portant fixation des indemnités à allouer aux élèves-stagiaires du Lycée Technique (...) (Mémorial A n° 59 de 1991)
- Règlement ministériel du 2 août 1991 portant fixation des indemnités d'apprentissage dans le secteur commerce. (Mémorial A n° 59 de 1991)
- Règlement ministériel du 2 août 1991 portant fixation des indemnités d'apprentissage dans le secteur de l'hort (...) (Mémorial A n° 59 de 1991)
- Règlement ministériel du 2 août 1991 portant fixation des indemnités d'apprentissage dans le secteur de la res (...) (Mémorial A n° 59 de 1991)
- Règlement ministériel du 2 août 1991 portant fixation des indemnités d'apprentissage dans le secteur de l'arti (...) (Mémorial A n° 59 de 1991)
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