Mémorial A n° 59 de 1991
Plus en vigueur : 10/10/1993
Signature : 02/08/1991
Publication : 28/08/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 59
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : formation professionnelle
Sujets secondaires : indemnité
Plus en vigueur : 10/10/1993
Signature : 02/08/1991
Publication : 28/08/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 59
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : formation professionnelle
Sujets secondaires : indemnité
Signature : 29/07/1991
Publication : 28/08/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 59
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : fonctionnaire et employé communal
Sujets secondaires : Caisse de prévoyance
Plus en vigueur : 23/11/1992
Signature : 10/08/1991
Publication : 28/08/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 59
Signature : 31/07/1991
Publication : 28/08/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 59
Signature : 12/07/1991
Publication : 28/08/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 59
Plus en vigueur : 04/09/1992
Signature : 18/07/1991
Publication : 28/08/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 59
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement supérieur
Sujets secondaires : Institut Supérieur de Technologie
Signature : 24/07/1991
Publication : 28/08/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 59
Auteur : Justice
Sujets principaux : Organisation judiciaire
Sujets secondaires : armes et munitions
Plus en vigueur : 10/10/1993
Signature : 02/08/1991
Publication : 28/08/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 59
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : formation professionnelle
Sujets secondaires : indemnité
Signature : 31/07/1991
Publication : 28/08/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 59
Signature : 25/07/1991
Publication : 28/08/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 59
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement supérieur
Sujets secondaires : Institut Supérieur de Technologie
Plus en vigueur : 10/10/1993
Signature : 02/08/1991
Publication : 28/08/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 59
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : formation professionnelle
Sujets secondaires : indemnité
Plus en vigueur : 10/10/1993
Signature : 02/08/1991
Publication : 28/08/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 59
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : formation professionnelle
Sujets secondaires : indemnité
- Règlement grand-ducal du 10 août 1991 portant fixation du prix des truitelles destinées au repeuplement obliga (...) (Mémorial A n° 59 de 1991)
- Règlement ministériel du 2 août 1991 portant fixation des indemnités à allouer aux élèves-stagiaires du Lycée Technique (...) (Mémorial A n° 59 de 1991)
- Règlement ministériel du 2 août 1991 portant fixation des indemnités d'apprentissage dans le secteur commerce. (Mémorial A n° 59 de 1991)
- Règlement ministériel du 2 août 1991 portant fixation des indemnités d'apprentissage dans le secteur de l'hort (...) (Mémorial A n° 59 de 1991)
- Règlement ministériel du 2 août 1991 portant fixation des indemnités d'apprentissage dans le secteur de la res (...) (Mémorial A n° 59 de 1991)
- Règlement ministériel du 2 août 1991 portant fixation des indemnités d'apprentissage dans le secteur de l'arti (...) (Mémorial A n° 59 de 1991)
- Loi du 31 juillet 1991 relative aux travaux de façades et de réaménagement du Palais Grand-Ducal et de l'Hôtel (...) (Mémorial A n° 59 de 1991)
- Loi du 31 juillet 1991 relative à la réhabilitation de l'aile des sports de l'Athénée de Luxembourg. (Mémorial A n° 59 de 1991)
- Règlement ministériel du 29 juillet 1991 portant fixation du taux des cotisations dues à la Caisse de Prévoyance (...) (Mémorial A n° 59 de 1991)
- Règlement ministériel du 25 juillet 1991 ayant pour objet de fixer le calendrier des vacances et congés scolaires (...) (Mémorial A n° 59 de 1991)
- Règlement ministériel du 24 juillet 1991 complétant la liste annexée à l'arrêté ministériel du 21 juin 1961 portant (...) (Mémorial A n° 59 de 1991)
- Règlement ministériel du 18 juillet 1991 ayant pour objet de fixer les branches et les grilles des horaires des (...) (Mémorial A n° 59 de 1991)
- Règlement du Gouvernement en Conseil du 12 juillet 1991 concernant l'organisation, les programmes et la procédure (...) (Mémorial A n° 59 de 1991)
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