Mémorial A n° 82 de 1991
Signature : 11/12/1991
Publication : 19/12/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 82
Plus en vigueur : 25/06/2012
Signature : 06/12/1991
Publication : 19/12/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 82
Plus en vigueur : 14/07/1997
Signature : 06/12/1991
Publication : 19/12/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 82
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : protection de l'environnement
Sujets secondaires : déchet
Plus en vigueur : 21/03/1993
Signature : 04/11/1991
Publication : 19/12/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 82
Plus en vigueur : 14/09/1998
Signature : 25/11/1991
Publication : 19/12/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 82
Plus en vigueur : 27/12/1992
Signature : 10/12/1991
Publication : 19/12/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 82
Signature : 04/12/1991
Publication : 19/12/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 82
Signature : 15/11/1991
Publication : 19/12/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 82
Plus en vigueur : 06/07/2002
Signature : 04/12/1991
Publication : 19/12/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 82
Signature : 06/12/1991
Publication : 19/12/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 82
Signature : 29/11/1991
Publication : 19/12/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 82
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement secondaire général
Sujets secondaires : organisation
Signature : 14/11/1991
Publication : 19/12/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 82
Auteur : Classes Moyennes et Tourisme
Sujets principaux : Chambre des métiers
Sujets secondaires : composition
Plus en vigueur : 26/09/1994
Signature : 15/11/1991
Publication : 19/12/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 82
Auteur : Finances
Sujets principaux : douanes et accises
Sujets secondaires : Belgique, Luxembourg, Union économique belgo-Luxembourgeoise, tabac
Signature : 25/11/1991
Publication : 19/12/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 82
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : fonctionnaire et employé de l'État
Sujets secondaires : expéditionnaire
Signature : 11/12/1991
Publication : 19/12/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 82
Auteur : Finances
Sujets principaux : contributions directes
Sujets secondaires : impôt sur le revenu
- Règlement grand-ducal du 11 décembre 1991 portant exécution de l'article 115, numéro 22 de la loi du 4 décembre (...) (Mémorial A n° 82 de 1991)
- Règlement grand-ducal du 11 décembre 1991 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou (...) (Mémorial A n° 82 de 1991)
- Règlement ministériel du 10 décembre 1991 approuvant les modifications apportées au tarif des risques en matière (...) (Mémorial A n° 82 de 1991)
- Loi du 6 décembre 1991 sur les attachés de justice. (Mémorial A n° 82 de 1991)
- Règlement ministériel du 6 décembre 1991 modifiant le règlement ministériel du 12 avril 1991 portant création d'un (...) (Mémorial A n° 82 de 1991)
- Règlement ministériel du 6 décembre 1991 modifiant le règlement ministériel du 30 novembre 1990 fixant les conditions (...) (Mémorial A n° 82 de 1991)
- Loi du 4 décembre 1991 portant approbation du Deuxième Protocole facultatif se rapportant au Pacte international (...) (Mémorial A n° 82 de 1991)
- Règlement grand-ducal du 4 décembre 1991 fixant les coefficients actuariels de majoration de la pension de vieillesse (...) (Mémorial A n° 82 de 1991)
- Règlement grand-ducal du 29 novembre 1991 concernant l'organisation de formations sanctionnées par l'obtention (...) (Mémorial A n° 82 de 1991)
- Règlement ministériel du 25 novembre 1991 fixant le programme détaillé du premier examen de promotion dans la carrière (...) (Mémorial A n° 82 de 1991)
- Règlement ministériel du 25 novembre 1991 fixant les modalités d'établissement du tableau de classement de la carrière (...) (Mémorial A n° 82 de 1991)
- Règlement ministériel du 15 novembre 1991 portant publication de l'arrêté ministériel belge du 30 octobre 1991 (...) (Mémorial A n° 82 de 1991)
- Règlement ministériel du 15 novembre 1991 relatif au régime des tabacs fabriqués. (Mémorial A n° 82 de 1991)
- Règlement ministériel du 14 novembre 1991 déterminant les groupes des métiers auxquels sera dévolu, lors des prochaines (...) (Mémorial A n° 82 de 1991)
- Règlement ministériel du 4 novembre 1991 portant organisation du service du contrôle des transports routiers. (Mémorial A n° 82 de 1991)
Retour
haut de page