Mémorial A n° 13 de 1992
Plus en vigueur : 17/08/2007
Signature : 28/02/1992
Publication : 19/03/1992
Année et numéro de Mémorial : 1992 / 13
Signature : 25/02/1992
Publication : 19/03/1992
Année et numéro de Mémorial : 1992 / 13
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : commercialisation
Signature : 26/02/1992
Publication : 19/03/1992
Année et numéro de Mémorial : 1992 / 13
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement secondaire classique
Sujets secondaires : admission
Plus en vigueur : 01/04/2014
Signature : 09/03/1992
Publication : 19/03/1992
Année et numéro de Mémorial : 1992 / 13
Plus en vigueur : 05/03/1998
Signature : 10/03/1992
Publication : 19/03/1992
Année et numéro de Mémorial : 1992 / 13
Signature : 26/02/1992
Publication : 19/03/1992
Année et numéro de Mémorial : 1992 / 13
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement secondaire général
Sujets secondaires : admission
Signature : 27/02/1992
Publication : 19/03/1992
Année et numéro de Mémorial : 1992 / 13
Plus en vigueur : 17/08/2007
Signature : 28/02/1992
Publication : 19/03/1992
Année et numéro de Mémorial : 1992 / 13
- Règlement grand-ducal du 10 mars 1992 portant exécution des Directives des C.E. relatives à la réception des véhicules (...) (Mémorial A n° 13 de 1992)
- Règlement grand-ducal du 9 mars 1992 portant exécution de l'article 145 de la loi du 4 décembre 1967 concernant (...) (Mémorial A n° 13 de 1992)
- Règlement ministériel du 28 février 1992 portant désignation des postes à responsabilité spéciale dans la carrière (...) (Mémorial A n° 13 de 1992)
- Règlement ministériel du 28 février 1992 portant désignation des postes à responsabilité spéciale dans la carrière (...) (Mémorial A n° 13 de 1992)
- Règlement grand-ducal du 27 février 1992 fixant les dispositions sur le fonctionnement interne du Conseil National (...) (Mémorial A n° 13 de 1992)
- Règlement grand-ducal du 26 février 1992 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 13 juin 1980 portant organisation (...) (Mémorial A n° 13 de 1992)
- Règlement grand-ducal du 26 février 1992 modifiant le règlement grand-ducal du 13 juin 1980 portant organisation (...) (Mémorial A n° 13 de 1992)
- Règlement ministériel du 25 février 1992 modifiant le règlement ministériel du 9 mars 1990 relatif à certaines (...) (Mémorial A n° 13 de 1992)
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