Mémorial A n° 25 de 1992

Acte de base non modifié

Signature : 11/11/1991

Publication : 29/04/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 25

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

Acte de base non modifié

Signature : 22/08/1991

Publication : 29/04/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 25

Auteur : Intérieur

Sujets secondaires : Hoscheid, voirie rurale et forestière

Acte de base non modifié

Signature : 11/09/1991

Publication : 29/04/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 25

Auteur : Intérieur

Sujets secondaires : Mompach, voirie rurale et forestière

Acte de base non modifié

Signature : 25/09/1991

Publication : 29/04/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 25

Auteur : Intérieur

Sujets secondaires : Heiderscheid, voirie rurale et forestière

Acte de base non modifié

Signature : 14/10/1991

Publication : 29/04/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 25

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sanem

Acte de base non modifié

Signature : 09/10/1991

Publication : 29/04/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 25

Auteur : Intérieur

Sujets secondaires : Bech, ordures ménagères

Acte de base non modifié

Signature : 24/10/1991

Publication : 29/04/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 25

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Redange-sur-Attert

Acte de base non modifié

Signature : 25/09/1991

Publication : 29/04/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 25

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Putscheid

Acte de base non modifié

Signature : 16/10/1991

Publication : 29/04/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 25

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bastendorf

Acte de base non modifié

Signature : 13/05/1991

Publication : 29/04/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 25

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Larochette

Acte de base non modifié

Signature : 03/12/1991

Publication : 29/04/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 25

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Larochette

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 02/05/1993

Signature : 21/04/1992

Publication : 29/04/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 25

Auteur : Économie

Sujets principaux : commerce

Sujets secondaires : combustible, prix

Acte de base non modifié

Signature : 25/09/1991

Publication : 29/04/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 25

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Putscheid

Acte de base non modifié

Signature : 02/12/1991

Publication : 29/04/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 25

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte de base non modifié

Signature : 14/11/1991

Publication : 29/04/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 25

Auteur : Intérieur

Sujets secondaires : Contern, voirie rurale et forestière

Acte de base non modifié

Signature : 27/11/1991

Publication : 29/04/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 25

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Strassen

Acte de base non modifié

Signature : 04/10/1991

Publication : 29/04/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 25

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Niederanven

Acte de base non modifié

Signature : 04/10/1991

Publication : 29/04/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 25

Auteur : Intérieur

Sujets secondaires : Stadtbredimus, ordures ménagères

Acte de base non modifié

Signature : 25/09/1991

Publication : 29/04/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 25

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Putscheid

Acte de base non modifié

Signature : 30/08/1991

Publication : 29/04/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 25

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : voirie

Sujets secondaires : Lac de la Haute-Sûre, voirie rurale et forestière

Acte de base non modifié

Signature : 20/12/1991

Publication : 29/04/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 25

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dudelange

Acte de base non modifié

Signature : 17/12/1991

Publication : 29/04/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 25

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Frisange

Acte de base non modifié

Signature : 16/12/1991

Publication : 29/04/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 25

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Walferdange

Acte de base non modifié

Signature : 15/10/1991

Publication : 29/04/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 25

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schifflange, eau potable

Acte de base non modifié

Signature : 30/09/1991

Publication : 29/04/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 25

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Erpeldange

Acte de base non modifié

Signature : 06/11/1991

Publication : 29/04/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 25

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schuttrange

Acte de base non modifié

Signature : 18/10/1991

Publication : 29/04/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 25

Auteur : Intérieur

Sujets secondaires : Manternach, ordures ménagères

Acte de base non modifié

Signature : 28/10/1991

Publication : 29/04/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 25

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mondorf-les-Bains

Acte de base non modifié

Signature : 04/09/1991

Publication : 29/04/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 25

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mersch

Acte de base non modifié

Signature : 29/11/1991

Publication : 29/04/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 25

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mamer

Acte de base non modifié

Signature : 18/11/1991

Publication : 29/04/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 25

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte de base non modifié

Signature : 21/12/1991

Publication : 29/04/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 25

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mompach

Acte de base non modifié

Signature : 10/04/1992

Publication : 29/04/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 25

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : transport ferroviaire

Sujets secondaires : aide financière


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