Mémorial A n° 85 de 1992

Acte de base non modifié

Signature : 16/12/1991

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bettembourg

Acte de base non modifié

Signature : 13/12/1991

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Echternach

Acte de base non modifié

Signature : 06/05/1992

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Strassen

Acte de base non modifié

Signature : 11/05/1992

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Intérieur

Sujets secondaires : Dudelange, ordures ménagères

Acte de base non modifié

Signature : 24/03/1992

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Eschweiler

Acte de base non modifié

Signature : 02/04/1992

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Intérieur

Sujets secondaires : Roeser, ordures ménagères

Acte de base non modifié

Signature : 03/04/1992

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Heiderscheid

Acte de base non modifié

Signature : 11/05/1992

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dudelange

Acte de base non modifié

Signature : 14/02/1992

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Stadtbredimus

Acte de base non modifié

Signature : 05/02/1992

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Vianden

Acte de base non modifié

Signature : 07/02/1992

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Betzdorf

Acte de base non modifié

Signature : 07/11/1991

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Biwer

Acte de base non modifié

Signature : 28/10/1991

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Steinfort

Acte de base non modifié

Signature : 11/03/1992

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Intérieur

Sujets secondaires : Waldbillig, ordures ménagères

Acte de base non modifié

Signature : 16/12/1991

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Steinfort

Acte de base non modifié

Signature : 11/03/1992

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Ell

Acte de base non modifié

Signature : 02/04/1992

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Intérieur

Sujets secondaires : Biwer, ordures ménagères

Acte de base non modifié

Signature : 06/04/1992

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Larochette

Acte de base non modifié

Signature : 26/03/1992

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Weiler-la-Tour

Acte de base non modifié

Signature : 16/12/1991

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Steinfort

Acte de base non modifié

Signature : 28/04/1992

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mamer

Acte de base non modifié

Signature : 28/04/1992

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Putscheid

Acte de base non modifié

Signature : 28/04/1992

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mamer

Acte de base non modifié

Signature : 10/07/1992

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Intérieur

Sujets secondaires : Tuntange, ordures ménagères

Acte de base non modifié

Signature : 24/03/1992

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Saeul

Acte de base non modifié

Signature : 16/12/1991

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Steinfort

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 31/05/1993

Signature : 22/10/1992

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : importation, importation, exportation, transit, produit agricole

Sujets secondaires : produit végétal

Acte de base non modifié

Signature : 14/10/1991

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bettembourg

Acte de base non modifié

Signature : 02/04/1992

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Roeser

Acte de base non modifié

Signature : 11/03/1992

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Ell

Acte de base non modifié

Signature : 07/11/1991

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Biwer

Acte de base non modifié

Signature : 23/12/1991

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Boulaide

Acte de base non modifié

Signature : 14/01/1992

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Grosbous

Acte de base non modifié

Signature : 03/07/1992

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Walferdange

Acte de base non modifié

Signature : 16/12/1991

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Steinfort

Acte de base non modifié

Signature : 16/12/1991

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Steinfort

Acte de base non modifié

Signature : 16/12/1991

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Steinfort

Acte de base non modifié

Signature : 13/12/1991

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Saeul

Acte de base non modifié

Signature : 16/12/1991

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bettembourg

Acte de base non modifié

Signature : 16/12/1991

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bettembourg

Acte de base non modifié

Signature : 06/04/1992

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Larochette

Acte de base non modifié

Signature : 11/05/1992

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dudelange

Acte de base non modifié

Signature : 28/04/1992

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mamer

Acte de base non modifié

Signature : 03/04/1992

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Intérieur

Sujets secondaires : Walferdange, ordures ménagères

Acte de base non modifié

Signature : 03/04/1992

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Walferdange

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 14/11/2003

Signature : 20/10/1992

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : Administration de la Nature et des Forêts

Sujets secondaires : école forestière

Acte modificatif

Signature : 15/10/1992

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : transport aérien

Sujets secondaires : espace aérien

Acte de base non modifié

Signature : 17/03/1992

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Goesdorf

Acte de base non modifié

Signature : 27/03/1992

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Useldange

Acte de base non modifié

Signature : 28/04/1992

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mamer, concession

Acte de base non modifié

Signature : 16/12/1991

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Steinfort

Acte de base non modifié

Signature : 16/12/1991

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Steinfort

Acte de base non modifié

Signature : 16/12/1991

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Steinfort

Acte de base non modifié

Signature : 02/12/1991

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dudelange

Acte de base non modifié

Signature : 17/12/1991

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wincrange

Acte de base non modifié

Signature : 11/06/1992

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Waldbillig

Acte de base non modifié

Signature : 11/06/1992

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Intérieur

Sujets secondaires : Waldbillig, ordures ménagères

Acte de base non modifié

Signature : 25/06/1992

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Weiswampach

Acte de base non modifié

Signature : 08/07/1992

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Strassen

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 28/10/1993

Signature : 14/10/1992

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 17/05/1993

Signature : 15/10/1992

Publication : 13/11/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 85

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : transport aérien

Sujets secondaires : vol de nuit


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