Mémorial A n° 44 de 1993
Signature : 23/10/1992
Publication : 16/06/1993
Année et numéro de Mémorial : 1993 / 44
Signature : 16/06/1993
Publication : 16/06/1993
Année et numéro de Mémorial : 1993 / 44
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : station d'épuration
Sujets secondaires : aide financière
Signature : 26/05/1993
Publication : 16/06/1993
Année et numéro de Mémorial : 1993 / 44
Auteur : Travaux publics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Plus en vigueur : 15/07/2001
Signature : 16/06/1993
Publication : 16/06/1993
Année et numéro de Mémorial : 1993 / 44
Signature : 08/12/1992
Publication : 16/06/1993
Année et numéro de Mémorial : 1993 / 44
Signature : 27/05/1993
Publication : 16/06/1993
Année et numéro de Mémorial : 1993 / 44
Signature : 28/05/1993
Publication : 16/06/1993
Année et numéro de Mémorial : 1993 / 44
Signature : 26/05/1993
Publication : 16/06/1993
Année et numéro de Mémorial : 1993 / 44
Auteur : Travaux publics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Plus en vigueur : 30/05/1994
Signature : 03/06/1993
Publication : 16/06/1993
Année et numéro de Mémorial : 1993 / 44
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : produit agricole
Sujets secondaires : produit végétal
Signature : 09/10/1992
Publication : 16/06/1993
Année et numéro de Mémorial : 1993 / 44
Signature : 22/10/1992
Publication : 16/06/1993
Année et numéro de Mémorial : 1993 / 44
Signature : 11/12/1992
Publication : 16/06/1993
Année et numéro de Mémorial : 1993 / 44
Signature : 21/10/1992
Publication : 16/06/1993
Année et numéro de Mémorial : 1993 / 44
Signature : 14/12/1992
Publication : 16/06/1993
Année et numéro de Mémorial : 1993 / 44
Signature : 21/12/1992
Publication : 16/06/1993
Année et numéro de Mémorial : 1993 / 44
- RECTIFICATIF de la loi du 21 avril 1993 autorisant l'Etat à participer au financement de la réalisation du projet (...) (Mémorial A n° 44 de 1993)
- RECTIFICATIF du règlement grand-ducal du 21 avril 1993 relatif à des modalités d'application et à la sanction du (...) (Mémorial A n° 44 de 1993)
- Règlement grand-ducal du 3 juin 1993 fixant la liste nationale des variétés des espèces de plantes agricoles. (Mémorial A n° 44 de 1993)
- Lois du 28 mai 1993 conférant la naturalisation. (Mémorial A n° 44 de 1993)
- Loi du 27 mai 1993 relative à l'agrandissement et à la rénovation partielle du Lycée technique des Arts et Métiers (...) (Mémorial A n° 44 de 1993)
- Règlement grand-ducal du 26 mai 1993 concernant la réglementation et la signalisation routières sur le CR 179, (...) (Mémorial A n° 44 de 1993)
- Règlement grand-ducal du 26 mai 1993 concernant la réglementation et la signalisation routières sur la RN 30, points (...) (Mémorial A n° 44 de 1993)
- Modification du règlement de circulation. (Mémorial A n° 44 de 1993)
- Modification du règlement de circulation. (Mémorial A n° 44 de 1993)
- Prorogation des heures normales d'ouverture pour l'année 1993. (Mémorial A n° 44 de 1993)
- Nouveau règlement de circulation. (Mémorial A n° 44 de 1993)
- Règlement concernant l'utilisation du centre culturel à Greiveldange et du hall sportif à Stadtbredimus. (Mémorial A n° 44 de 1993)
- Prorogation des heures normales d'ouverture de tous les débits de boissons de la commune pour l'année 1993. (Mémorial A n° 44 de 1993)
- Modification du règlement d'ordre intérieur du conseil communal. (Mémorial A n° 44 de 1993)
- Règlement de circulation. (Mémorial A n° 44 de 1993)
Retour
haut de page