Mémorial A n° 49 de 1993
Plus en vigueur : 05/03/1998
Signature : 21/06/1993
Publication : 12/07/1993
Année et numéro de Mémorial : 1993 / 49
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires :
Directive UE transposée :
Signature : 01/07/1993
Publication : 12/07/1993
Année et numéro de Mémorial : 1993 / 49
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : protection de l'environnement
Sujets secondaires : canotage
Signature : 07/06/1993
Publication : 12/07/1993
Année et numéro de Mémorial : 1993 / 49
Plus en vigueur : 01/01/1999
Signature : 17/06/1993
Publication : 12/07/1993
Année et numéro de Mémorial : 1993 / 49
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement postprimaire
Sujets secondaires : personnel, réduction de stage, stage
Signature : 29/06/1993
Publication : 12/07/1993
Année et numéro de Mémorial : 1993 / 49
Plus en vigueur : 06/06/2003
Signature : 03/06/1993
Publication : 12/07/1993
Année et numéro de Mémorial : 1993 / 49
Signature : 15/06/1993
Publication : 12/07/1993
Année et numéro de Mémorial : 1993 / 49
Plus en vigueur : 22/07/2000
Signature : 22/06/1993
Publication : 12/07/1993
Année et numéro de Mémorial : 1993 / 49
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : transport aérien
Sujets secondaires : espace aérien, navigation aérienne
Plus en vigueur : 05/03/1998
Signature : 21/06/1993
Publication : 12/07/1993
Année et numéro de Mémorial : 1993 / 49
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires :
Directive UE transposée :
- http://data.legilux.public.lu/eli/dir_ue/1991/542/jo
- http://data.legilux.public.lu/eli/dir_ue/1991/662/jo
- http://data.legilux.public.lu/eli/dir_ue/1991/663/jo
- http://data.legilux.public.lu/eli/dir_ue/1992/21/jo
- http://data.legilux.public.lu/eli/dir_ue/1992/22/jo
- http://data.legilux.public.lu/eli/dir_ue/1992/23/jo
- http://data.legilux.public.lu/eli/dir_ue/1992/24/jo
- Règlement ministériel du 1er juillet 1993 concernant la pratique du canotage sur la partie de la Sûre comprise (...) (Mémorial A n° 49 de 1993)
- Loi du 29 juin 1993 autorisant le Gouvernement à subventionner un sixième programme quinquennal d'équipement s (...) (Mémorial A n° 49 de 1993)
- Règlement ministériel du 22 juin 1993 concernant la subdivision, la classification et les conditions d'utilisation (...) (Mémorial A n° 49 de 1993)
- Règlement grand-ducal du 21 juin 1993 portant exécution de Directives des C.E. relatives à la réception des véhicules (...) (Mémorial A n° 49 de 1993)
- Règlement grand-ducal du 21 juin 1993 portant exécution de Directives des C.E. relatives à la réception des véhicules (...) (Mémorial A n° 49 de 1993)
- Règlement grand-ducal du 17 juin 1993 fixant les modalités d'une réduction de stage pour les stagiaires de la fonction (...) (Mémorial A n° 49 de 1993)
- Règlement grand-ducal du 15 juin 1993 portant approbation des plans des parcelles sujettes à emprise et de la liste (...) (Mémorial A n° 49 de 1993)
-
Règlement grand-ducal du 7 juin 1993 autorisant
1. la prorogation de l'exploitation de la banque de données (...) (Mémorial A n° 49 de 1993) - Règlement grand-ducal du 3 juin 1993 concernant les frais de confection des tables décennales de l'état civil pour (...) (Mémorial A n° 49 de 1993)
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