Mémorial A n° 61 de 1993
Plus en vigueur : 04/09/2008
Signature : 25/06/1993
Publication : 10/08/1993
Année et numéro de Mémorial : 1993 / 61
Signature : 29/07/1993
Publication : 10/08/1993
Année et numéro de Mémorial : 1993 / 61
Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux : Inspection du Travail et des Mines
Signature : 08/07/1993
Publication : 10/08/1993
Année et numéro de Mémorial : 1993 / 61
Auteur : Santé
Sujets principaux : denrée alimentaire et produit usuel
Sujets secondaires : substance chimique
Plus en vigueur : 15/05/2011
Signature : 05/08/1993
Publication : 10/08/1993
Année et numéro de Mémorial : 1993 / 61
Auteur : Classes Moyennes et Tourisme
Sujets principaux : aide au logement, logement
Sujets secondaires : aide financière
Plus en vigueur : 20/06/1994
Signature : 27/07/1993
Publication : 10/08/1993
Année et numéro de Mémorial : 1993 / 61
Auteur : Classes Moyennes et Tourisme
Sujets principaux : aide au logement, logement
Sujets secondaires : aide financière
Signature : 10/07/1993
Publication : 10/08/1993
Année et numéro de Mémorial : 1993 / 61
Auteur : Travaux publics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 06/05/1993
Publication : 10/08/1993
Année et numéro de Mémorial : 1993 / 61
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : immatriculation - homologation
Plus en vigueur : 03/02/1996
Signature : 02/07/1993
Publication : 10/08/1993
Année et numéro de Mémorial : 1993 / 61
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : importation, importation, exportation, transit
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 08/07/1993
Publication : 10/08/1993
Année et numéro de Mémorial : 1993 / 61
Signature : 29/07/1993
Publication : 10/08/1993
Année et numéro de Mémorial : 1993 / 61
Auteur : Santé
Sujets principaux : Centre Hospitalier de Luxembourg
Sujets secondaires : organisation
Plus en vigueur : 27/11/2000
Signature : 14/07/1993
Publication : 10/08/1993
Année et numéro de Mémorial : 1993 / 61
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : denrée alimentaire et produit usuel, produit agricole
Sujets secondaires : contrôle, frais de route
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Règlement grand-ducal du 5 août 1993 modifiant
A) le règlement grand-ducal du 17 juin 1991 portant modification (...) (Mémorial A n° 61 de 1993) - Règlement grand-ducal du 29 juillet 1993 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 8 juillet 1976 concernant (...) (Mémorial A n° 61 de 1993)
- Règlement grand-ducal du 29 juillet 1993 modifiant le règlement grand-ducal du 13 octobre 1978 déterminant les (...) (Mémorial A n° 61 de 1993)
- Règlement grand-ducal du 27 juillet 1993 portant modification du règlement grand-ducal du 23 juillet 1983 fixant (...) (Mémorial A n° 61 de 1993)
- Règlement ministériel du 14 juillet 1993 fixant l'indemnité journalière et les frais de route revenant aux organismes (...) (Mémorial A n° 61 de 1993)
- Règlement grand-ducal du 10 juillet 1993 sur la réglementation et la signalisation routières sur le Contournement (...) (Mémorial A n° 61 de 1993)
- Règlement grand-ducal du 8 juillet 1993 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 19 mars 1963 déterminant (...) (Mémorial A n° 61 de 1993)
- Règlement ministériel du 8 juillet 1993 relatif aux méthodes d'analyse de certaines lactoprotéines (caséines et (...) (Mémorial A n° 61 de 1993)
- Règlement grand-ducal du 2 juillet 1993 modifiant le règlement grand-ducal du 4 juin 1992 soumettant à licence (...) (Mémorial A n° 61 de 1993)
- Règlement du Gouvernement en Conseil du 25 juin 1993 modifiant le règlement du Gouvernement en Conseil du 29 janvier (...) (Mémorial A n° 61 de 1993)
- Arrêté grand-ducal du 6 mai 1993 portant publication de certains rectificatifs, révisions et amendements aux Règlements (...) (Mémorial A n° 61 de 1993)
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