Mémorial A n° 70 de 1993
Signature : 06/09/1993
Publication : 06/09/1993
Année et numéro de Mémorial : 1993 / 70
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : protection de l'environnement
Sujets secondaires : bruit
Plus en vigueur : 02/01/2009
Signature : 29/07/1993
Publication : 06/09/1993
Année et numéro de Mémorial : 1993 / 70
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : nature et forêts, protection de l'environnement
Sujets secondaires : eau, réglementation
Directive UE transposée :
Signature : 29/07/1993
Publication : 06/09/1993
Année et numéro de Mémorial : 1993 / 70
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : étude d'impact
Signature : 05/08/1993
Publication : 06/09/1993
Année et numéro de Mémorial : 1993 / 70
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : faune et flore
Signature : 05/08/1993
Publication : 06/09/1993
Année et numéro de Mémorial : 1993 / 70
Auteur : Économie
Sujets principaux : énergie
Sujets secondaires : performance énergétique des bâtiments, utilisation, énergie renouvelable
Directive UE transposée :
Plus en vigueur : 19/11/2009
Signature : 05/08/1993
Publication : 06/09/1993
Année et numéro de Mémorial : 1993 / 70
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : protection de l'environnement
Sujets secondaires : atmosphère
Directive UE transposée :
Signature : 29/07/1993
Publication : 06/09/1993
Année et numéro de Mémorial : 1993 / 70
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : atmosphère
Signature : 06/09/1993
Publication : 06/09/1993
Année et numéro de Mémorial : 1993 / 70
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : protection de l'environnement
Sujets secondaires : atmosphère
Signature : 29/07/1993
Publication : 06/09/1993
Année et numéro de Mémorial : 1993 / 70
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : protection de l'environnement
Sujets secondaires : aide financière
- Texte coordonné du 6 septembre 1993 de la loi modifiée du 21 juin 1976 relative à la lutte contre la pollution (...) (Mémorial A n° 70 de 1993)
- Texte coordonné du 6 septembre 1993 de la loi modifiée du 21 juin 1976 relative à la lutte contre le bruit. (Mémorial A n° 70 de 1993)
- Loi du 5 août 1993 concernant l'utilisation rationnelle de l'énergie. (Mémorial A n° 70 de 1993)
- Loi du 5 août 1993 portant approbation de l'Accord relatif à la conservation des chauves-souris en Europe, fait (...) (Mémorial A n° 70 de 1993)
- Règlement grand-ducal du 5 août 1993 portant application de la directive 84/360/CEE du 28 juin 1984 relative à (...) (Mémorial A n° 70 de 1993)
- Loi du 29 juillet 1993 portant approbation de la Convention sur l'évaluation de l'impact sur l'environnement dans (...) (Mémorial A n° 70 de 1993)
- Loi du 29 juillet 1993 portant approbation du Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière (...) (Mémorial A n° 70 de 1993)
- Loi du 29 juillet 1993 autorisant l'Etat à participer au financement de la dépense effectuée par le Syndicat intercommunal (...) (Mémorial A n° 70 de 1993)
- Loi du 29 juillet 1993 concernant la protection et la gestion de l'eau. (Mémorial A n° 70 de 1993)
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