Mémorial A n° 28 de 1994
Signature : 14/03/1994
Publication : 08/04/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 28
Signature : 14/03/1994
Publication : 08/04/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 28
Signature : 16/03/1994
Publication : 08/04/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 28
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : formation professionnelle
Sujets secondaires : personnel, établissement public
Signature : 28/02/1994
Publication : 08/04/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 28
Signature : 11/03/1994
Publication : 08/04/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 28
Auteur : Travaux publics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 28/02/1994
Publication : 08/04/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 28
Auteur : Travaux publics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 08/04/1994
Publication : 08/04/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 28
Signature : 28/02/1994
Publication : 08/04/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 28
Auteur : Travaux publics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 28/02/1994
Publication : 08/04/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 28
Auteur : Travaux publics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 28/02/1994
Publication : 08/04/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 28
Auteur : Travaux publics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
- RECTIFICATIF de la Loi du 29 juillet 1993 portant adaptation de la loi modifiée du 10 août 1915 concernant les (...) (Mémorial A n° 28 de 1994)
- Règlement grand-ducal du 16 mars 1994 déterminant les modalités de l'examen probatoire prévu par l'article 16, (...) (Mémorial A n° 28 de 1994)
- Loi du 14 mars 1994 relative à la restructuration et à l'extension de l'Ecole Européenne de Luxembourg-Kirchbe (...) (Mémorial A n° 28 de 1994)
- Loi du 14 mars 1994 relative à la construction d'un nouveau Centre National de Formation Professionnelle Continue (...) (Mémorial A n° 28 de 1994)
- Règlement grand-ducal du 11 mars 1994 concernant la réglementation et la signalisation routières sur le CR 121, (...) (Mémorial A n° 28 de 1994)
- Règlement grand-ducal du 28 février 1994 fixant les indemnités revenant aux membres du conseil disciplinaire et (...) (Mémorial A n° 28 de 1994)
- Règlement grand-ducal du 28 février 1994 concernant la réglementation et la signalisation routières sur la N 31, (...) (Mémorial A n° 28 de 1994)
- Règlement grand-ducal du 28 février 1994 concernant la réglementation et la signalisation routières sur le CR 143, (...) (Mémorial A n° 28 de 1994)
- Règlement grand-ducal du 28 février 1994 concernant la réglementation et la signalisation routières sur le CR 337, (...) (Mémorial A n° 28 de 1994)
- Règlement grand-ducal du 28 février 1994 concernant la réglementation et la signalisation routières sur le CR 142, (...) (Mémorial A n° 28 de 1994)
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