Mémorial A n° 6 de 1994
Plus en vigueur : 22/07/2011
Signature : 27/01/1994
Publication : 07/02/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 6
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : alimentation
Signature : 21/01/1994
Publication : 07/02/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 6
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : infrastructure
Sujets secondaires : revenu de référence
Plus en vigueur : 13/03/1998
Signature : 07/02/1994
Publication : 07/02/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 6
Auteur : Trésor et Budget
Sujets principaux : Banque et Caisse d'Épargne de l'État
Plus en vigueur : 09/07/2000
Signature : 27/01/1994
Publication : 07/02/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 6
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : produit agricole
Sujets secondaires : commercialisation
Signature : 27/01/1994
Publication : 07/02/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 6
Auteur : Finances
Sujets principaux : enregistrement et domaines
Sujets secondaires : taxe sur la valeur ajoutée
Signature : 17/01/1994
Publication : 07/02/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 6
Auteur : Sécurité sociale
Sujets principaux : revenu minimum garanti
Sujets secondaires : organisation, stage
Signature : 19/01/1994
Publication : 07/02/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 6
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement supérieur
Sujets secondaires : Institut Supérieur d'Études et de Recherches Pédagogiques, instituteur
Plus en vigueur : 02/10/2004
Signature : 14/01/1994
Publication : 07/02/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 6
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement supérieur
Sujets secondaires : titre, grade et diplôme
Signature : 14/01/1994
Publication : 07/02/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 6
Signature : 13/01/1994
Publication : 07/02/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 6
Plus en vigueur : 22/02/2010
Signature : 13/01/1994
Publication : 07/02/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 6
Auteur : Justice
Sujets principaux : société commerciale
Sujets secondaires : réviseur d'entreprises
Signature : 13/01/1994
Publication : 07/02/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 6
Signature : 13/01/1994
Publication : 07/02/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 6
Signature : 21/01/1994
Publication : 07/02/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 6
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : informatique
Sujets secondaires : banque de données
Plus en vigueur : 09/07/2000
Signature : 21/01/1994
Publication : 07/02/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 6
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : produit agricole
Sujets secondaires : produit végétal
Directive UE transposée :
Signature : 07/02/1994
Publication : 07/02/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 6
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : protection de l'environnement
Sujets secondaires : déchet
Signature : 27/01/1994
Publication : 07/02/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 6
Auteur : Finances
Sujets principaux : Institut luxembourgeois de la normalisation, de l'accréditation, de la sécurité et qualité des produits et services
Sujets secondaires : métrologie
- RECTIFICATIF de la loi du 9 décembre 1993 portant approbation et exécution de la Convention de Bâle sur le contrôle (...) (Mémorial A n° 6 de 1994)
- Banque et Caisse d'Epargne de l'Etat, Luxembourg - Règlement interne sur les dispenses ou réductions de stage, (...) (Mémorial A n° 6 de 1994)
- Règlement grand-ducal du 27 janvier 1994 relatif à l'exonération de la taxe sur la valeur ajoutée des prestations (...) (Mémorial A n° 6 de 1994)
- Règlement grand-ducal du 27 janvier 1994 complétant le règlement grand-ducal modifié du 6 janvier 1976 rendant (...) (Mémorial A n° 6 de 1994)
- Règlement grand-ducal du 27 janvier 1994 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 26 juin 1980 fixant les (...) (Mémorial A n° 6 de 1994)
- Règlement ministériel du 27 janvier 1994 relatif à la vérification périodique du service de métrologie de l'année (...) (Mémorial A n° 6 de 1994)
- Règlement grand-ducal du 21 janvier 1994 autorisant la création et l'exploitation d'une banque de données au profit (...) (Mémorial A n° 6 de 1994)
- Règlement grand-ducal du 21 janvier 1994 portant définition des classes communautaires de plants de base de pommes (...) (Mémorial A n° 6 de 1994)
- Règlement grand-ducal du 21 janvier 1994 fixant pour 1993 le revenu de référence visé à l'article 5 de la loi modifiée (...) (Mémorial A n° 6 de 1994)
- Règlement grand-ducal du 19 janvier 1994 concernant l'entrée en vigueur des articles 2 et 4 de la loi du 28 avril (...) (Mémorial A n° 6 de 1994)
- Règlement grand-ducal du 17 janvier 1994 organisant la participation à des stages en entreprise des bénéficiaires (...) (Mémorial A n° 6 de 1994)
- Règlement grand-ducal du 14 janvier 1994 fixant les critères d'homologation des titres et grades étrangers en médecine (...) (Mémorial A n° 6 de 1994)
- Règlement grand-ducal du 14 janvier 1994 portant modification du règlement grand-ducal modifié du 15 juillet 1967 (...) (Mémorial A n° 6 de 1994)
- Règlement grand-ducal du 13 janvier 1994 modifiant le règlement grand-ducal du 29 janvier 1993 déterminant les (...) (Mémorial A n° 6 de 1994)
- Règlement grand-ducal du 13 janvier 1994 déterminant les mesures d'exécution en matière de cabaretage et notamment (...) (Mémorial A n° 6 de 1994)
- Règlement grand-ducal du 13 janvier 1994 concernant la fixation des salaires dus aux receveurs des douanes et (...) (Mémorial A n° 6 de 1994)
- Règlement grand-ducal du 13 janvier 1994 déterminant les mesures d'exécution en matière de cabaretage et notamment (...) (Mémorial A n° 6 de 1994)
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