Mémorial A n° 83 de 1994
Signature : 27/06/1994
Publication : 13/09/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 83
Auteur : Économie
Sujets principaux : propriété industrielle et intellectuelle
Sujets secondaires : produit semi-conducteur
Plus en vigueur : 24/12/1998
Signature : 21/06/1994
Publication : 13/09/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 83
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement supérieur
Sujets secondaires : Institut Supérieur d'Études et de Recherches Pédagogiques, instituteur
Plus en vigueur : 27/05/2011
Signature : 13/09/1994
Publication : 13/09/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 83
Signature : 17/08/1994
Publication : 13/09/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 83
Auteur : Travaux publics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Plus en vigueur : 25/01/2001
Signature : 17/08/1994
Publication : 13/09/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 83
Signature : 17/08/1994
Publication : 13/09/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 83
Auteur : Travaux publics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 17/08/1994
Publication : 13/09/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 83
Auteur : Travaux publics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 17/08/1994
Publication : 13/09/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 83
Signature : 30/08/1994
Publication : 13/09/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 83
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : fonctionnaire et employé communal
Sujets secondaires : Caisse de prévoyance
- RECTIFICATIF du Règlement grand-ducal du 26 août 1993 déterminant la méthode de calcul du taux annuel effectif (...) (Mémorial A n° 83 de 1994)
- Règlement ministériel du 30 août 1994 fixant le taux des cotisations dues à la Caisse de prévoyance des fonctionnaires (...) (Mémorial A n° 83 de 1994)
- Règlement grand-ducal du 17 août 1994 portant interdiction de la fabrication et de la commercialisation de détecteurs (...) (Mémorial A n° 83 de 1994)
- Règlement grand-ducal du 17 août 1994 sur la réglementation et la signalisation routières sur la RN 11 (E 29), (...) (Mémorial A n° 83 de 1994)
- Règlement grand-ducal du 17 août 1994 sur la réglementation et la signalisation routières sur la RN 7, points kilométriques (...) (Mémorial A n° 83 de 1994)
- Règlement grand-ducal du 17 août 1994 sur la réglementation et signalisation routières sur le CR 132, points kilométriques (...) (Mémorial A n° 83 de 1994)
- Règlement grand-ducal du 17 août 1994 ayant pour objet de déterminer le nombre et la résidence des notaires. (Mémorial A n° 83 de 1994)
- Décision du Conseil de l'Union Européenne du 27 juin 1994 concernant l'extension de la protection juridique des (...) (Mémorial A n° 83 de 1994)
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Règlement grand-ducal du 21 juin 1994 modifiant le règlement grand-ducal du 5 avril 1985 ayant pour objet:
a) (...) (Mémorial A n° 83 de 1994)
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