Mémorial A n° 98 de 1994
Plus en vigueur : 06/12/2008
Signature : 16/11/1994
Publication : 25/11/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 98
Auteur : Finances
Sujets principaux : enregistrement et domaines
Sujets secondaires : taxe sur la valeur ajoutée
Signature : 21/11/1994
Publication : 25/11/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 98
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : médicament
Sujets secondaires : commercialisation
Signature : 10/11/1994
Publication : 25/11/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 98
Signature : 03/11/1994
Publication : 25/11/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 98
Signature : 10/11/1994
Publication : 25/11/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 98
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : élevage
Directive UE transposée :
Signature : 25/11/1994
Publication : 25/11/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 98
Signature : 15/11/1994
Publication : 25/11/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 98
Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux : emploi
Sujets secondaires : travail extraordinaire
Signature : 16/11/1994
Publication : 25/11/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 98
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : produit agricole
Sujets secondaires : production laitière
Plus en vigueur : 10/02/2011
Signature : 16/11/1994
Publication : 25/11/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 98
Auteur : Finances
Sujets principaux : enregistrement et domaines, importation
Sujets secondaires : taxe sur la valeur ajoutée
- RECTIFICATIF du Règlement grand-ducal du 19 octobre 1994 concernant les problèmes d'ordre hygiénique et sanitaire (...) (Mémorial A n° 98 de 1994)
- Règlement grand-ducal du 21 novembre 1994 établissant les conditions de préparation, de mise sur le marché et d'utilisation (...) (Mémorial A n° 98 de 1994)
- Règlement grand-ducal du 16 novembre 1994 concernant les franchises de la taxe sur la valeur ajoutée accordées (...) (Mémorial A n° 98 de 1994)
- Règlement grand-ducal du 16 novembre 1994 concernant les franchises de la taxe sur la valeur ajoutée applicables (...) (Mémorial A n° 98 de 1994)
- Règlement grand-ducal du 16 novembre 1994 modifiant le règlement grand-ducal du 17 août 1994 portant nouvelles (...) (Mémorial A n° 98 de 1994)
- Règlement grand-ducal du 15 novembre 1994 autorisant le Gouvernement à mettre en oeuvre des travaux extraordinaires (...) (Mémorial A n° 98 de 1994)
- Règlement grand-ducal du 10 novembre 1994 fixant le nombre des emplois des différentes fonctions du cadre fermé (...) (Mémorial A n° 98 de 1994)
- Règlement grand-ducal du 10 novembre 1994 concernant l'organisation de l'élevage des animaux de race. (Mémorial A n° 98 de 1994)
- Règlement ministériel du 10 novembre 1994 déterminant un emploi à responsabilité particulière au Service National (...) (Mémorial A n° 98 de 1994)
- Règlement grand-ducal du 3 novembre 1994 modifiant le règlement grand-ducal du 5 février 1993 relatif aux dispositifs (...) (Mémorial A n° 98 de 1994)
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