Mémorial A n° 39 de 1995
Signature : 24/04/1995
Publication : 15/05/1995
Année et numéro de Mémorial : 1995 / 39
Plus en vigueur : 05/09/2014
Signature : 20/04/1995
Publication : 15/05/1995
Année et numéro de Mémorial : 1995 / 39
Signature : 25/04/1995
Publication : 15/05/1995
Année et numéro de Mémorial : 1995 / 39
Auteur : Culture
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : relation culturelle
Plus en vigueur : 11/05/2000
Signature : 28/04/1995
Publication : 15/05/1995
Année et numéro de Mémorial : 1995 / 39
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : aménagement du territoire
Sujets secondaires : plan d'aménagement
Signature : 14/04/1995
Publication : 15/05/1995
Année et numéro de Mémorial : 1995 / 39
Plus en vigueur : 31/05/1997
Signature : 28/04/1995
Publication : 15/05/1995
Année et numéro de Mémorial : 1995 / 39
- Règlement grand-ducal du 28 avril 1995 modifiant le règlement grand-ducal du 24 septembre 1980 portant nouvelle (...) (Mémorial A n° 39 de 1995)
- Règlement grand-ducal du 28 avril 1995 déclarant obligatoire le plan d'aménagement concernant la création de la (...) (Mémorial A n° 39 de 1995)
- Loi du 25 avril 1995 portant approbation de l'Accord culturel entre le Grand-Duché de Luxembourg et la République (...) (Mémorial A n° 39 de 1995)
- Loi du 24 avril 1995 relative au réaménagement du Lycée de Garçons de Luxembourg. (Mémorial A n° 39 de 1995)
- Règlement grand-ducal du 20 avril 1995 modifiant le règlement grand-ducal du 10 janvier 1992 établissant la liste (...) (Mémorial A n° 39 de 1995)
- Arrêté grand-ducal du 14 avril 1995 modifiant l'arrêté grand-ducal modifié du 14 janvier 1974 relatif aux Conseillers (...) (Mémorial A n° 39 de 1995)
Retour
haut de page