Mémorial A n° 49 de 1995
Signature : 04/11/1994
Publication : 20/06/1995
Année et numéro de Mémorial : 1995 / 49
Signature : 20/09/1994
Publication : 20/06/1995
Année et numéro de Mémorial : 1995 / 49
Signature : 18/11/1994
Publication : 20/06/1995
Année et numéro de Mémorial : 1995 / 49
Signature : 08/12/1994
Publication : 20/06/1995
Année et numéro de Mémorial : 1995 / 49
Signature : 16/12/1994
Publication : 20/06/1995
Année et numéro de Mémorial : 1995 / 49
Auteur : Intérieur
Sujets secondaires : Bettembourg, ordures ménagères
Signature : 17/12/1994
Publication : 20/06/1995
Année et numéro de Mémorial : 1995 / 49
Signature : 19/12/1994
Publication : 20/06/1995
Année et numéro de Mémorial : 1995 / 49
Signature : 20/12/1994
Publication : 20/06/1995
Année et numéro de Mémorial : 1995 / 49
A49 : Abolition du subside pour la mise en place d'une infrastructure de collecte des eaux de pluie.
Signature : 24/01/1994
Publication : 20/06/1995
Année et numéro de Mémorial : 1995 / 49
Signature : 18/03/1994
Publication : 20/06/1995
Année et numéro de Mémorial : 1995 / 49
Signature : 02/12/1994
Publication : 20/06/1995
Année et numéro de Mémorial : 1995 / 49
Signature : 14/04/1995
Publication : 20/06/1995
Année et numéro de Mémorial : 1995 / 49
Auteur : Santé
Sujets principaux : denrée alimentaire et produit usuel
Sujets secondaires : contrôle
Signature : 16/12/1994
Publication : 20/06/1995
Année et numéro de Mémorial : 1995 / 49
Auteur : Intérieur
Sujets secondaires : Troisvierges, ordures ménagères
Signature : 16/09/1994
Publication : 20/06/1995
Année et numéro de Mémorial : 1995 / 49
Signature : 06/09/1994
Publication : 20/06/1995
Année et numéro de Mémorial : 1995 / 49
Signature : 11/05/1995
Publication : 20/06/1995
Année et numéro de Mémorial : 1995 / 49
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : transport aérien
Sujets secondaires : espace aérien
Plus en vigueur : 30/12/2000
Signature : 14/04/1995
Publication : 20/06/1995
Année et numéro de Mémorial : 1995 / 49
Auteur : Santé
Sujets principaux : denrée alimentaire et produit usuel
Sujets secondaires : publicité
Signature : 09/05/1995
Publication : 20/06/1995
Année et numéro de Mémorial : 1995 / 49
Signature : 09/06/1995
Publication : 20/06/1995
Année et numéro de Mémorial : 1995 / 49
Signature : 09/02/1995
Publication : 20/06/1995
Année et numéro de Mémorial : 1995 / 49
Signature : 09/06/1995
Publication : 20/06/1995
Année et numéro de Mémorial : 1995 / 49
Signature : 26/05/1994
Publication : 20/06/1995
Année et numéro de Mémorial : 1995 / 49
Signature : 10/11/1994
Publication : 20/06/1995
Année et numéro de Mémorial : 1995 / 49
Signature : 18/05/1995
Publication : 20/06/1995
Année et numéro de Mémorial : 1995 / 49
- Loi du 9 juin 1995 portant approbation du Protocole N° 1, signé à Strasbourg, le 4 novembre 1993, à la Convention (...) (Mémorial A n° 49 de 1995)
- Loi du 9 juin 1995 portant approbation du Protocole N° 2, signé à Strasbourg, le 4 novembre 1993, à la Convention (...) (Mémorial A n° 49 de 1995)
- Arrêté grand-ducal du 18 mai 1995 portant publication d'un nouveau règlement de police pour la navigation de la (...) (Mémorial A n° 49 de 1995)
- Règlement grand-ducal du 11 mai 1995 portant modification du règlement grand-ducal modifié du 22 février 1986 fixant (...) (Mémorial A n° 49 de 1995)
- Règlement grand-ducal du 9 mai 1995 portant approbation du plan des parcelles sujettes à emprise et de la liste (...) (Mémorial A n° 49 de 1995)
- Règlement grand-ducal du 14 avril 1995 portant modification du règlement grand-ducal du 3 septembre 1993 concernant (...) (Mémorial A n° 49 de 1995)
- Règlement grand-ducal du 14 avril 1995 portant modification du règlement grand-ducal du 16 avril 1992 concernant (...) (Mémorial A n° 49 de 1995)
- Prorogation des heures d'ouverture jusqu'à trois heures du matin. (Mémorial A n° 49 de 1995)
- Règlement sur l'enlèvement des déchets ménagers et encombrants et des matières compostables provenant des zones (...) (Mémorial A n° 49 de 1995)
- Taxe d'eau - réductions pour des considérations d'ordre social. (Mémorial A n° 49 de 1995)
- Nuits blanches de l'année 1995. (Mémorial A n° 49 de 1995)
- Mesures sociales d'abattement sur les taxes de consommation d'eau, d'enlèvement hebdomadaire des ordures et d'utilisation (...) (Mémorial A n° 49 de 1995)
- Règlement sur l'enlèvement des ordures ménagères - Modification. (Mémorial A n° 49 de 1995)
- Règlement d'utilisation de la salle polyvalente à Bous. (Mémorial A n° 49 de 1995)
- Nuits blanches de l'année 1995. (Mémorial A n° 49 de 1995)
- Allocation de vie chère aux personnes à revenu faible. (Mémorial A n° 49 de 1995)
- Prorogation des heures d'ouverture des débits de boissons alcooliques pour 1995. (Mémorial A n° 49 de 1995)
- Allocation de vie chère. Nouvelle fixation. (Mémorial A n° 49 de 1995)
- Règlement relatif au parc de Colmar-Berg. (Mémorial A n° 49 de 1995)
- Règlement sur les registres de population et le changement de domicile. (Mémorial A n° 49 de 1995)
- Règlement d'urgence sur la sécurité et la tranquilité publique. (Mémorial A n° 49 de 1995)
- Téléalarme. Modalités d'acquisition et de participation. (Mémorial A n° 49 de 1995)
- Règlement d'ordre intérieur. Modification. (Mémorial A n° 49 de 1995)
- Abolition du subside pour la mise en place d'une infrastructure de collecte des eaux de pluie. (Mémorial A n° 49 de 1995)
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