Mémorial A n° 74 de 1996

Publication : 28/10/1996

A74 : Règlement ministériel du 9 octobre 1996 portant organisation des stages de formation en entreprise dans l'enseignement secondaire technique.

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Acte de base non modifié

Signature : 09/10/1996

Publication : 28/10/1996

Année et numéro de Mémorial : 1996 / 74

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement secondaire général

Sujets secondaires : organisation, stage

A74 : Règlement ministériel du 27 septembre 1996 déterminant la carte d'identité de service des fonctionnaires de l'administration des Eaux et Forêts auxquels sont attribuées par la loi certaines fonctions de police judiciaire.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/09/1996

Publication : 28/10/1996

Année et numéro de Mémorial : 1996 / 74

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : Administration de la Nature et des Forêts

Sujets secondaires : personnel

A74 : Règlement ministériel du 11 octobre 1996 fixant les branches de promotion du cycle inférieur de l'enseignement secondaire technique ainsi que les branches de promotion dans lesquelles, à défaut de bilan >40, des notes annuelles >40 sont requises pour avoir accès à différentes divisions et sections du cycle moyen.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 21/07/2003

Signature : 11/10/1996

Publication : 28/10/1996

Année et numéro de Mémorial : 1996 / 74

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement secondaire général

Sujets secondaires : organisation

A74 : Règlement du Gouvernement en Conseil du 11 octobre 1996 relatif à la marque nationale des eaux-de-vie naturelles.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 25/12/2016

Signature : 11/10/1996

Publication : 28/10/1996

Année et numéro de Mémorial : 1996 / 74

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : marque nationale

A74 : Règlement ministériel du 27 septembre 1996 déterminant le signe distinctif identifiant les voitures de service et autres équipements de l'administration des Eaux et Forêts.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/09/1996

Publication : 28/10/1996

Année et numéro de Mémorial : 1996 / 74

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : Administration de la Nature et des Forêts

Sujets secondaires : organisation

A74 : Règlement ministériel du 14 octobre 1996 fixant les critères d'évaluation de la connaissance des trois langues administratives pour les candidats aux postes de fonctionnaire communal.

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Acte modifié

Signature : 14/10/1996

Publication : 28/10/1996

Année et numéro de Mémorial : 1996 / 74

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : fonctionnaire et employé communal

Sujets secondaires : examen

A74 : Règlement du Gouvernement en conseil du 11 octobre 1996 complétant le règlement grand-ducal du 9 avril 1987 modifiant le règlement grand-ducal du 11 juin 1985 portant fixation des indemnités dues aux commissions d'examen de l'enseignement secondaire, de l'enseignement secondaire technique, de l'éducation différenciée et de l'Institut supérieur de technologie.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 04/10/2002

Signature : 11/10/1996

Publication : 28/10/1996

Année et numéro de Mémorial : 1996 / 74

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement secondaire classique, enseignement secondaire général, enseignement supérieur, éducation différenciée

Sujets secondaires : Commission d'examen


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