Mémorial A n° 74 de 1996
Signature : 09/10/1996
Publication : 28/10/1996
Année et numéro de Mémorial : 1996 / 74
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement secondaire général
Sujets secondaires : organisation, stage
Signature : 27/09/1996
Publication : 28/10/1996
Année et numéro de Mémorial : 1996 / 74
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : Administration de la Nature et des Forêts
Sujets secondaires : personnel
Plus en vigueur : 21/07/2003
Signature : 11/10/1996
Publication : 28/10/1996
Année et numéro de Mémorial : 1996 / 74
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement secondaire général
Sujets secondaires : organisation
Plus en vigueur : 25/12/2016
Signature : 11/10/1996
Publication : 28/10/1996
Année et numéro de Mémorial : 1996 / 74
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : produit agricole
Sujets secondaires : marque nationale
Signature : 27/09/1996
Publication : 28/10/1996
Année et numéro de Mémorial : 1996 / 74
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : Administration de la Nature et des Forêts
Sujets secondaires : organisation
Signature : 14/10/1996
Publication : 28/10/1996
Année et numéro de Mémorial : 1996 / 74
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : fonctionnaire et employé communal
Sujets secondaires : examen
Plus en vigueur : 04/10/2002
Signature : 11/10/1996
Publication : 28/10/1996
Année et numéro de Mémorial : 1996 / 74
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement secondaire classique, enseignement secondaire général, enseignement supérieur, éducation différenciée
Sujets secondaires : Commission d'examen
- Règlement ministériel du 14 octobre 1996 fixant les critères d'évaluation de la connaissance des trois langues (...) (Mémorial A n° 74 de 1996)
- Règlement du Gouvernement en Conseil du 11 octobre 1996 relatif à la marque nationale des eaux-de-vie naturell (...) (Mémorial A n° 74 de 1996)
- Règlement du Gouvernement en conseil du 11 octobre 1996 complétant le règlement grand-ducal du 9 avril 1987 modifiant (...) (Mémorial A n° 74 de 1996)
- Règlement ministériel du 11 octobre 1996 fixant les branches de promotion du cycle inférieur de l'enseignement (...) (Mémorial A n° 74 de 1996)
- Règlement ministériel du 9 octobre 1996 portant organisation des stages de formation en entreprise dans l'enseignement (...) (Mémorial A n° 74 de 1996)
- Règlement ministériel du 27 septembre 1996 déterminant la carte d'identité de service des fonctionnaires de l'administration (...) (Mémorial A n° 74 de 1996)
- Règlement ministériel du 27 septembre 1996 déterminant le signe distinctif identifiant les voitures de service (...) (Mémorial A n° 74 de 1996)
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