Mémorial A n° 75 de 1996
Signature : 14/10/1996
Publication : 05/11/1996
Année et numéro de Mémorial : 1996 / 75
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : étude éducative et sociale
Sujets secondaires : formation
Signature : 18/10/1996
Publication : 05/11/1996
Année et numéro de Mémorial : 1996 / 75
Auteur : Finances
Sujets principaux : douanes et accises
Sujets secondaires : Belgique, Luxembourg, Union économique belgo-Luxembourgeoise, tabac
Plus en vigueur : 20/05/2004
Signature : 21/10/1996
Publication : 05/11/1996
Année et numéro de Mémorial : 1996 / 75
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : viti-viniculture
Sujets secondaires : vin
Plus en vigueur : 14/09/2015
Signature : 25/10/1996
Publication : 05/11/1996
Année et numéro de Mémorial : 1996 / 75
Auteur : Santé
Sujets principaux : denrée alimentaire et produit usuel
Sujets secondaires : classification, emballage et étiquetage
Plus en vigueur : 24/12/2010
Signature : 14/10/1996
Publication : 05/11/1996
Année et numéro de Mémorial : 1996 / 75
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : nature et forêts
Sujets secondaires : aide financière
Plus en vigueur : 17/12/2006
Signature : 18/10/1996
Publication : 05/11/1996
Année et numéro de Mémorial : 1996 / 75
Auteur : Finances
Sujets principaux : douanes et accises
Sujets secondaires : Belgique, Luxembourg, Union économique belgo-Luxembourgeoise, huile minérale
Signature : 18/10/1996
Publication : 05/11/1996
Année et numéro de Mémorial : 1996 / 75
- Règlement grand-ducal du 25 octobre 1996 relatif à l'indication sur l'étiquetage de certaines denrées alimentaires (...) (Mémorial A n° 75 de 1996)
- Règlement grand-ducal du 21 octobre 1996 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 14 juillet 1971 relatif (...) (Mémorial A n° 75 de 1996)
- Règlement ministériel du 18 octobre 1996 portant publication de l'arrêté ministériel belge du 12 septembre 1996 (...) (Mémorial A n° 75 de 1996)
- Règlement ministériel du 18 octobre 1996 portant publication de l'arrêté ministériel belge du 25 septembre 1996 (...) (Mémorial A n° 75 de 1996)
- Règlement ministériel du 18 octobre 1996 relatif au régime fiscal des tabacs manufacturés. (Mémorial A n° 75 de 1996)
- Règlement grand-ducal du 14 octobre 1996 déterminant le programme et les modalités des épreuves supplémentaires (...) (Mémorial A n° 75 de 1996)
- Règlement ministériel du 14 octobre 1996 concernant l'agrément de personnes physiques ou morales de droit privé (...) (Mémorial A n° 75 de 1996)
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