Mémorial A n° 96 de 1996
Signature : 23/12/1996
Publication : 31/12/1996
Année et numéro de Mémorial : 1996 / 96
Plus en vigueur : 03/01/1999
Signature : 16/12/1996
Publication : 31/12/1996
Année et numéro de Mémorial : 1996 / 96
Signature : 31/12/1996
Publication : 31/12/1996
Année et numéro de Mémorial : 1996 / 96
Plus en vigueur : 04/12/1997
Signature : 16/12/1996
Publication : 31/12/1996
Année et numéro de Mémorial : 1996 / 96
Signature : 25/11/1996
Publication : 31/12/1996
Année et numéro de Mémorial : 1996 / 96
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement secondaire classique, enseignement secondaire général
Sujets secondaires : admission
Signature : 27/12/1996
Publication : 31/12/1996
Année et numéro de Mémorial : 1996 / 96
Auteur : Finances
Sujets principaux : Institut luxembourgeois de la normalisation, de l'accréditation, de la sécurité et qualité des produits et services
Sujets secondaires : métrologie
Plus en vigueur : 03/01/2002
Signature : 08/12/1996
Publication : 31/12/1996
Année et numéro de Mémorial : 1996 / 96
Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux : Inspection du Travail et des Mines
Sujets secondaires : sécurité
Directive UE transposée :
Signature : 19/12/1996
Publication : 31/12/1996
Année et numéro de Mémorial : 1996 / 96
Signature : 08/12/1996
Publication : 31/12/1996
Année et numéro de Mémorial : 1996 / 96
Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux : Inspection du Travail et des Mines
Sujets secondaires : sécurité
Directive UE transposée :
Signature : 27/12/1996
Publication : 31/12/1996
Année et numéro de Mémorial : 1996 / 96
Auteur : Sécurité sociale
Sujets principaux : Caisse nationale de santé
Sujets secondaires : Caisse nationale de santé, taux
Signature : 27/12/1996
Publication : 31/12/1996
Année et numéro de Mémorial : 1996 / 96
Auteur : Sécurité sociale
Sujets principaux : Caisse nationale de santé
Sujets secondaires : Caisse nationale de santé, statut
Plus en vigueur : 17/12/2006
Signature : 31/12/1996
Publication : 31/12/1996
Année et numéro de Mémorial : 1996 / 96
Auteur : Finances
Sujets principaux : douanes et accises
Signature : 27/12/1996
Publication : 31/12/1996
Année et numéro de Mémorial : 1996 / 96
Signature : 13/12/1996
Publication : 31/12/1996
Année et numéro de Mémorial : 1996 / 96
Signature : 31/12/1996
Publication : 31/12/1996
Année et numéro de Mémorial : 1996 / 96
Signature : 23/12/1996
Publication : 31/12/1996
Année et numéro de Mémorial : 1996 / 96
- Règlement grand-ducal du 31 décembre 1996 fixant les montants du droit d'usage pour l'utilisation de certaines (...) (Mémorial A n° 96 de 1996)
- Règlement ministériel du 31 décembre 1996 portant publication de l'arrêté ministériel belge du 24 décembre 1996 (...) (Mémorial A n° 96 de 1996)
- Règlement ministériel du 31 décembre 1996 portant publication de l'arrêté ministériel belge du 24 décembre 1996 (...) (Mémorial A n° 96 de 1996)
- Loi du 27 décembre 1996 portant ajustement des pensions et rentes accident au niveau de vie 1995. (Mémorial A n° 96 de 1996)
- Règlement ministériel du 27 décembre 1996 relatif à la vérification périodique du service de métrologie de l'année (...) (Mémorial A n° 96 de 1996)
- Union des caisses de maladie - Refixation d'un taux de cotisation. (Mémorial A n° 96 de 1996)
- Union des caisses de maladie - Statuts. (Mémorial A n° 96 de 1996)
- Règlement grand-ducal du 23 décembre 1996 portant interdiction de la pêche aux alentours immédiats de la passe (...) (Mémorial A n° 96 de 1996)
- Règlement grand-ducal du 23 décembre 1996 portant interdiction de la pêche dans la partie de la Sûre comprise entre (...) (Mémorial A n° 96 de 1996)
- Règlement grand-ducal du 19 décembre 1996 déterminant le taux de l'intérêt légal pour l'année 1997. (Mémorial A n° 96 de 1996)
- Règlement grand-ducal du 16 décembre 1996 ayant pour objet de déterminer les prestations en nature lors de l'accouchement, (...) (Mémorial A n° 96 de 1996)
- Règlement grand-ducal du 16 décembre 1996 modifiant l'arrêté grand-ducal du 4 avril 1927 concernant les fixations (...) (Mémorial A n° 96 de 1996)
- Règlement ministériel du 13 décembre 1996 concernant l'agrément de personnes physiques ou morales privées ou publiques, (...) (Mémorial A n° 96 de 1996)
- Règlement grand-ducal du 8 décembre 1996 complétant le règlement grand-ducal du 10 août 1992 relatif aux équipements (...) (Mémorial A n° 96 de 1996)
-
Règlement grand-ducal du 8 décembre 1996 modifiant le règlement grand-ducal du 8 juillet 1992 relatif à
a) (...) (Mémorial A n° 96 de 1996) - Règlement ministériel du 25 novembre 1996 ayant pour objet de définir, pour l'année scolaire 1996-1997, la procédure (...) (Mémorial A n° 96 de 1996)
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