Mémorial A n° 10 de 1997

Acte de base non modifié

Signature : 05/10/1996

Publication : 28/02/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 10

Auteur : Intérieur

Sujets secondaires : Rambrouch, ordures ménagères

Acte de base non modifié

Signature : 31/01/1997

Publication : 28/02/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 10

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 21/03/1995

Publication : 28/02/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 10

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rambrouch

Acte de base non modifié

Signature : 14/06/1996

Publication : 28/02/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 10

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Redange-sur-Attert

Acte de base non modifié

Signature : 12/07/1996

Publication : 28/02/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 10

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schieren

Acte de base non modifié

Signature : 08/07/1996

Publication : 28/02/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 10

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte de base non modifié

Signature : 27/06/1996

Publication : 28/02/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 10

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Colmar-Berg

Acte de base non modifié

Signature : 12/07/1996

Publication : 28/02/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 10

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Nommern

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 21/09/2008

Signature : 07/02/1997

Publication : 28/02/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 10

Auteur : Santé

Sujets principaux : génétique

Sujets secondaires : utilisation

Acte de base non modifié

Signature : 24/01/1997

Publication : 28/02/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 10

Auteur : Justice

Sujets principaux : nationalité

Sujets secondaires : naturalisation

Acte de base non modifié

Signature : 18/09/1996

Publication : 28/02/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 10

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rosport

Acte modificatif

Signature : 06/12/1996

Publication : 28/02/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 10

Auteur : Fonction publique et Réforme administrative

Sujets principaux : fonctionnaire et employé de l'État

Sujets secondaires : stagiaire

Acte de base non modifié

Signature : 21/06/1996

Publication : 28/02/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 10

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Niederanven

Acte de base non modifié

Signature : 06/06/1996

Publication : 28/02/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 10

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Remerschen

Acte de base non modifié

Signature : 12/07/1996

Publication : 28/02/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 10

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sandweiler

Acte de base non modifié

Signature : 12/07/1996

Publication : 28/02/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 10

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Ettelbruck

Acte de base non modifié

Signature : 15/07/1996

Publication : 28/02/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 10

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Diekirch

Acte de base non modifié

Signature : 17/02/1997

Publication : 28/02/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 10

Auteur : Culture

Sujets principaux : Musée de la Forteresse de Luxembourg, bâtiment de l'État

Sujets secondaires : construction

Acte de base non modifié

Signature : 12/06/1996

Publication : 28/02/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 10

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wellenstein

Acte de base non modifié

Signature : 12/09/1996

Publication : 28/02/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 10

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Diekirch

Acte de base non modifié

Signature : 25/06/1996

Publication : 28/02/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 10

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Junglinster

Acte de base non modifié

Signature : 10/07/1996

Publication : 28/02/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 10

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Lorentzweiler

Acte de base non modifié

Signature : 26/07/1996

Publication : 28/02/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 10

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bettembourg

Acte de base non modifié

Signature : 12/07/1996

Publication : 28/02/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 10

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Munshausen

Acte de base non modifié

Signature : 13/12/1994

Publication : 28/02/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 10

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Septfontaines

Acte de base non modifié

Signature : 09/05/1996

Publication : 28/02/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 10

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mondercange

Acte de base non modifié

Signature : 08/12/1995

Publication : 28/02/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 10

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Walferdange

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 22/02/2004

Signature : 31/01/1997

Publication : 28/02/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 10

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Signature : 07/02/1997

Publication : 28/02/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 10

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : assurance pension

Sujets secondaires : agriculteur

Acte de base non modifié

Signature : 21/06/1996

Publication : 28/02/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 10

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Ettelbruck

Acte de base non modifié

Signature : 10/07/1996

Publication : 28/02/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 10

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Lorentzweiler

Acte de base non modifié

Signature : 18/09/1996

Publication : 28/02/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 10

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rosport

Acte de base non modifié

Signature : 26/07/1996

Publication : 28/02/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 10

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bettembourg

Acte de base non modifié

Signature : 12/07/1996

Publication : 28/02/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 10

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sandweiler

Acte de base non modifié

Signature : 12/07/1996

Publication : 28/02/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 10

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sandweiler

Acte de base non modifié

Signature : 14/08/1996

Publication : 28/02/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 10

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Manternach


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