Mémorial A n° 105 de 1997
Signature : 24/12/1997
Publication : 31/12/1997
Année et numéro de Mémorial : 1997 / 105
Signature : 24/12/1997
Publication : 31/12/1997
Année et numéro de Mémorial : 1997 / 105
Auteur : Santé
Sujets principaux : denrée alimentaire et produit usuel
Sujets secondaires : additif
Directive UE transposée :
Plus en vigueur : 02/02/2001
Signature : 22/12/1997
Publication : 31/12/1997
Année et numéro de Mémorial : 1997 / 105
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : contrôle technique
Signature : 22/12/1997
Publication : 31/12/1997
Année et numéro de Mémorial : 1997 / 105
Auteur : Trésor et Budget
Sujets principaux : place financière
Sujets secondaires : titre au porteur
Plus en vigueur : 01/09/2016
Signature : 22/12/1997
Publication : 31/12/1997
Année et numéro de Mémorial : 1997 / 105
Signature : 24/12/1997
Publication : 31/12/1997
Année et numéro de Mémorial : 1997 / 105
Plus en vigueur : 04/10/1998
Signature : 19/12/1997
Publication : 31/12/1997
Année et numéro de Mémorial : 1997 / 105
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : importation, exportation, transit
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 23/12/1997
Publication : 31/12/1997
Année et numéro de Mémorial : 1997 / 105
Signature : 10/12/1997
Publication : 31/12/1997
Année et numéro de Mémorial : 1997 / 105
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : transport fluvial
Sujets secondaires : canalisation de la moselle
Plus en vigueur : 31/12/1998
Signature : 23/12/1997
Publication : 31/12/1997
Année et numéro de Mémorial : 1997 / 105
Plus en vigueur : 22/10/1998
Signature : 29/12/1997
Publication : 31/12/1997
Année et numéro de Mémorial : 1997 / 105
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : protection de l'environnement
Sujets secondaires : aide financière
Plus en vigueur : 04/10/1998
Signature : 29/12/1997
Publication : 31/12/1997
Année et numéro de Mémorial : 1997 / 105
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : protection de l'environnement
Sujets secondaires : aide financière
Directive UE transposée :
- Règlement ministériel du 29 décembre 1997 instituant, pour l'année culturale 1997/1998, une prime à l'entretien (...) (Mémorial A n° 105 de 1997)
- Règlement ministériel du 29 décembre 1997 instituant, pour l'année culturale 1997/1998, une prime à l'entretien (...) (Mémorial A n° 105 de 1997)
- Loi du 24 décembre 1997 autorisant le Gouvernement à subventionner un septième programme quinquennal d'équipement (...) (Mémorial A n° 105 de 1997)
- Règlement grand-ducal du 24 décembre 1997 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou (...) (Mémorial A n° 105 de 1997)
- Règlement grand-ducal du 24 décembre 1997 modifiant le règlement grand-ducal du 4 mars 1997 concernant les édulcorants (...) (Mémorial A n° 105 de 1997)
- Règlement grand-ducal du 23 décembre 1997 déterminant le taux de l'intérêt légal pour l'année 1998. (Mémorial A n° 105 de 1997)
- Règlement grand-ducal du 23 décembre 1997 fixant les coefficients d'ajustement prévus à l'article 220 du code des (...) (Mémorial A n° 105 de 1997)
- Règlement ministériel du 22 décembre 1997 concernant les modalités d'application de la législation portant réglementation (...) (Mémorial A n° 105 de 1997)
- Règlement ministériel du 22 décembre 1997 portant modification du règlement ministériel du 16 avril 1963 fixant (...) (Mémorial A n° 105 de 1997)
- Règlement ministériel du 22 décembre 1997 établissant la tarification d'une requête en opposition en matière de (...) (Mémorial A n° 105 de 1997)
- Règlement grand-ducal du 19 décembre 1997 soumettant à licence l'exportation et le transit de certaines marchandises (...) (Mémorial A n° 105 de 1997)
- Arrêté grand-ducal du 10 décembre 1997 portant publication d'une décision prise par l'assemblée générale extraordinaire (...) (Mémorial A n° 105 de 1997)
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