Mémorial A n° 87 de 1997
Plus en vigueur : 17/12/2011
Signature : 31/10/1997
Publication : 13/11/1997
Année et numéro de Mémorial : 1997 / 87
Auteur : Santé
Sujets principaux : denrée alimentaire et produit usuel
Sujets secondaires : viande
Directive UE transposée :
Signature : 03/10/1997
Publication : 13/11/1997
Année et numéro de Mémorial : 1997 / 87
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : formation professionnelle
Sujets secondaires : organisation
Plus en vigueur : 25/03/2007
Signature : 31/10/1997
Publication : 13/11/1997
Année et numéro de Mémorial : 1997 / 87
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : agriculture
Sujets secondaires : engrais
Directive UE transposée :
- Règlement grand-ducal du 31 octobre 1997 déterminant le montant de la taxe due pour l'inspection des viandes ainsi (...) (Mémorial A n° 87 de 1997)
- Règlement grand-ducal du 31 octobre 1997 complétant le règlement grand-ducal du 29 février 1980 rendant applicables, (...) (Mémorial A n° 87 de 1997)
- Arrêté ministériel du 22 octobre 1997 portant fixation de la période de vente en solde d'hiver 1997/1998. (Mémorial A n° 87 de 1997)
- Règlement grand-ducal du 3 octobre 1997 portant organisation de la formation préparatoire au certificat d'initiation (...) (Mémorial A n° 87 de 1997)
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