Mémorial A n° 94 de 1997
Signature : 17/11/1997
Publication : 15/12/1997
Année et numéro de Mémorial : 1997 / 94
Plus en vigueur : 23/08/2001
Signature : 17/11/1997
Publication : 15/12/1997
Année et numéro de Mémorial : 1997 / 94
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement secondaire classique, enseignement secondaire général
Sujets secondaires : comité d'élève
Signature : 24/11/1997
Publication : 15/12/1997
Année et numéro de Mémorial : 1997 / 94
Auteur : Affaires étrangères et européennes, Défense
Sujets principaux : opération pour le maintien de la paix
Sujets secondaires : participation
Plus en vigueur : 08/12/2011
Signature : 24/11/1997
Publication : 15/12/1997
Année et numéro de Mémorial : 1997 / 94
Auteur : Classes Moyennes et Tourisme
Sujets principaux : profession
Sujets secondaires : accès et exercice
Signature : 06/11/1997
Publication : 15/12/1997
Année et numéro de Mémorial : 1997 / 94
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : viti-viniculture
Sujets secondaires : vin
Signature : 24/11/1997
Publication : 15/12/1997
Année et numéro de Mémorial : 1997 / 94
Auteur : Classes Moyennes et Tourisme
Sujets principaux : profession
Sujets secondaires : accès et exercice
Signature : 21/11/1997
Publication : 15/12/1997
Année et numéro de Mémorial : 1997 / 94
Auteur : Trésor et Budget
Sujets principaux : lettre de gage, place financière
Sujets secondaires : surveillance
- Règlement grand-ducal du 24 novembre 1997 portant exécution, dans le cadre de l'élément multinational de conseil (...) (Mémorial A n° 94 de 1997)
- Règlement grand-ducal du 24 novembre 1997 ayant pour objet d'établir la liste des branches commerciales du commerce (...) (Mémorial A n° 94 de 1997)
- Règlement grand-ducal du 24 novembre 1997 déterminant la forme et le contenu de la demande d'autorisation particulière (...) (Mémorial A n° 94 de 1997)
- Loi du 21 novembre 1997 relative aux banques d'émission de lettres de gage. (Mémorial A n° 94 de 1997)
- Règlement grand-ducal du 17 novembre 1997 portant organisation des comités d'élèves. (Mémorial A n° 94 de 1997)
- Règlement ministériel du 17 novembre 1997 déterminant les emplois à responsabilité particulière de la carrière (...) (Mémorial A n° 94 de 1997)
- Règlement grand-ducal du 6 novembre 1997 fixant certaines dispositions applicables aux vins provenant de la récolte (...) (Mémorial A n° 94 de 1997)
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