Mémorial A n° 11 de 1999
Plus en vigueur : 02/09/2012
Signature : 28/01/1999
Publication : 19/02/1999
Année et numéro de Mémorial : 1999 / 11
Auteur : Coopération et Action Humanitaire
Sujets principaux : coopération au développement
Sujets secondaires : organisation
Plus en vigueur : 05/09/2009
Signature : 27/01/1999
Publication : 19/02/1999
Année et numéro de Mémorial : 1999 / 11
Signature : 19/02/1999
Publication : 19/02/1999
Année et numéro de Mémorial : 1999 / 11
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : étude éducative et sociale
Plus en vigueur : 26/02/2013
Signature : 10/02/1999
Publication : 19/02/1999
Année et numéro de Mémorial : 1999 / 11
Auteur : Santé
Sujets principaux : denrée alimentaire et produit usuel
Sujets secondaires : hygiène
Directive UE transposée :
Plus en vigueur : 08/07/2012
Signature : 28/01/1999
Publication : 19/02/1999
Année et numéro de Mémorial : 1999 / 11
Auteur : Coopération et Action Humanitaire
Sujets principaux : coopération au développement
Sujets secondaires : organisation
- RECTIFICATIF du règlement grand-ducal du 7 janvier 1999 fixant l'organisation des deux premiers cycles des études (...) (Mémorial A n° 11 de 1999)
- Règlement grand-ducal du 10 février 1999 instituant deux dérogations à certaines dispositions du règlement grand-ducal (...) (Mémorial A n° 11 de 1999)
- Règlement grand-ducal du 28 janvier 1999 déterminant le seuil d'intervention et les critères d'application de la (...) (Mémorial A n° 11 de 1999)
- Règlement grand-ducal du 28 janvier 1999 déterminant les seuils d'intervention du cofinancement et le plafond financier (...) (Mémorial A n° 11 de 1999)
- Règlement ministériel du 27 janvier 1999 concernant l'octroi d'une subvention aux particuliers pour des travaux (...) (Mémorial A n° 11 de 1999)
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