Mémorial A n° 136 de 1999
Signature : 18/05/1999
Publication : 26/10/1999
Année et numéro de Mémorial : 1999 / 136
Auteur : Intérieur
Sujets secondaires : Mertert, ordures ménagères
Plus en vigueur : 04/01/2013
Signature : 04/10/1999
Publication : 26/10/1999
Année et numéro de Mémorial : 1999 / 136
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement secondaire classique, enseignement secondaire général
Sujets secondaires : admission
Signature : 22/07/1999
Publication : 26/10/1999
Année et numéro de Mémorial : 1999 / 136
Signature : 04/06/1999
Publication : 26/10/1999
Année et numéro de Mémorial : 1999 / 136
Signature : 06/09/1999
Publication : 26/10/1999
Année et numéro de Mémorial : 1999 / 136
Signature : 31/07/1999
Publication : 26/10/1999
Année et numéro de Mémorial : 1999 / 136
Signature : 08/03/1999
Publication : 26/10/1999
Année et numéro de Mémorial : 1999 / 136
- Règlement grand-ducal du 4 octobre 1999 ayant pour objet de définir la procédure d'admission à une classe de 7e (...) (Mémorial A n° 136 de 1999)
- Mesures réglementaires de police. Urgence. (Mémorial A n° 136 de 1999)
- Règlement sur l'ordre intérieur du terrain de camping de Schwebsingen. Modification. (Mémorial A n° 136 de 1999)
- Mesures réglementaires de police. Urgence. (Mémorial A n° 136 de 1999)
- Règlement sur les sevices de taxi. Approbation définitive. (Mémorial A n° 136 de 1999)
- Règlement communal concernant l'enlèvement des ordures. Modification. (Mémorial A n° 136 de 1999)
- Règlement concernant les services de taxi. (Mémorial A n° 136 de 1999)
- Organisation des activités de vacances pour enfants. (Mémorial A n° 136 de 1999)
- Règlement concernant le service de taxis. (Mémorial A n° 136 de 1999)
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