Mémorial A n° 32 de 1999
Signature : 12/03/1999
Publication : 31/03/1999
Année et numéro de Mémorial : 1999 / 32
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : infrastructure
Sujets secondaires : aide financière
Signature : 05/03/1999
Publication : 31/03/1999
Année et numéro de Mémorial : 1999 / 32
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement musical
Sujets secondaires : Commission consultative
Signature : 12/03/1999
Publication : 31/03/1999
Année et numéro de Mémorial : 1999 / 32
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : infrastructure
Sujets secondaires : aide financière
Signature : 20/01/1999
Publication : 31/03/1999
Année et numéro de Mémorial : 1999 / 32
Signature : 19/03/1999
Publication : 31/03/1999
Année et numéro de Mémorial : 1999 / 32
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : produit phytopharmaceutique
Sujets secondaires : contrôle
Directive UE transposée :
Signature : 19/03/1999
Publication : 31/03/1999
Année et numéro de Mémorial : 1999 / 32
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : assurance pension
Sujets secondaires : agriculteur
Signature : 05/03/1999
Publication : 31/03/1999
Année et numéro de Mémorial : 1999 / 32
Auteur : Travaux publics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Plus en vigueur : 11/05/2009
Signature : 16/03/1999
Publication : 31/03/1999
Année et numéro de Mémorial : 1999 / 32
Auteur : Économie
Sujets principaux : commerce
Sujets secondaires : classification, emballage et étiquetage
Directive UE transposée :
Signature : 12/03/1999
Publication : 31/03/1999
Année et numéro de Mémorial : 1999 / 32
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : infrastructure
Sujets secondaires : aide financière
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- Règlement grand-ducal du 19 mars 1999 fixant, pour l'exercice 1999, le montant des marges brutes standard et les (...) (Mémorial A n° 32 de 1999)
- Règlement grand-ducal du 16 mars 1999 portant huitième modification de l'annexe 1 de la loi modifiée du 11 mars (...) (Mémorial A n° 32 de 1999)
- Règlement grand-ducal du 12 mars 1999 modifiant le règlement grand-ducal du 8 juillet 1987 fixant les modalités (...) (Mémorial A n° 32 de 1999)
- Règlement grand-ducal du 12 mars 1999 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 7 septembre 1987 fixant certaines (...) (Mémorial A n° 32 de 1999)
- Règlement grand-ducal du 12 mars 1999 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 31 juillet 1987 fixant les (...) (Mémorial A n° 32 de 1999)
- Règlement grand-ducal du 5 mars 1999 instaurant une commission consultative ayant pour mission de conseiller le (...) (Mémorial A n° 32 de 1999)
- Règlement grand-ducal du 5 mars 1999 concernant la réglementation et la signalisation routières sur le CR 152 à (...) (Mémorial A n° 32 de 1999)
- Règlement grand-ducal du 20 janvier 1999 portant approbation du plan des parcelles sujettes à emprise et des liste (...) (Mémorial A n° 32 de 1999)
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