Mémorial A n° 80 de 1999
Plus en vigueur : 01/03/2021
Signature : 31/05/1999
Publication : 22/06/1999
Année et numéro de Mémorial : 1999 / 80
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : aménagement du territoire
Sujets secondaires : plan d'aménagement
Signature : 08/06/1999
Publication : 22/06/1999
Année et numéro de Mémorial : 1999 / 80
Auteur : Sécurité sociale
Sujets principaux : organisme de sécurité sociale
Sujets secondaires : personnel
Signature : 31/05/1999
Publication : 22/06/1999
Année et numéro de Mémorial : 1999 / 80
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : transport ferroviaire
Sujets secondaires : réglementation, transport international ferroviaire des marchandises dangereuses
Signature : 02/06/1999
Publication : 22/06/1999
Année et numéro de Mémorial : 1999 / 80
Signature : 02/06/1999
Publication : 22/06/1999
Année et numéro de Mémorial : 1999 / 80
Signature : 21/05/1999
Publication : 22/06/1999
Année et numéro de Mémorial : 1999 / 80
Auteur : Travaux publics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 21/05/1999
Publication : 22/06/1999
Année et numéro de Mémorial : 1999 / 80
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : protection de l'environnement
Sujets secondaires : parc naturel
Signature : 21/05/1999
Publication : 22/06/1999
Année et numéro de Mémorial : 1999 / 80
Auteur : Travaux publics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 21/05/1999
Publication : 22/06/1999
Année et numéro de Mémorial : 1999 / 80
Auteur : Travaux publics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 08/06/1999
Publication : 22/06/1999
Année et numéro de Mémorial : 1999 / 80
Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux : sécurité et santé au travail
Sujets secondaires : substance dangereuse
Directive UE transposée :
Signature : 07/05/1999
Publication : 22/06/1999
Année et numéro de Mémorial : 1999 / 80
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : aménagement du territoire
Sujets secondaires : plan d'aménagement
Signature : 08/06/1999
Publication : 22/06/1999
Année et numéro de Mémorial : 1999 / 80
Auteur : Sécurité sociale
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : sécurité sociale
Signature : 02/06/1999
Publication : 22/06/1999
Année et numéro de Mémorial : 1999 / 80
Auteur : Finances
Sujets principaux : douanes et accises
Sujets secondaires : Belgique, Luxembourg, Union économique belgo-Luxembourgeoise, tabac
Signature : 08/06/1999
Publication : 22/06/1999
Année et numéro de Mémorial : 1999 / 80
Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux : sécurité et santé au travail
Sujets secondaires : protection des travailleurs
Directive UE transposée :
- http://data.legilux.public.lu/eli/dir_ue/1989/391/jo
- http://data.legilux.public.lu/eli/dir_ue/1990/679/jo
- http://data.legilux.public.lu/eli/dir_ue/1993/88/jo
- http://data.legilux.public.lu/eli/dir_ue/1995/30/jo
- http://data.legilux.public.lu/eli/dir_ue/1997/59/jo
- http://data.legilux.public.lu/eli/dir_ue/1997/65/jo
-
Loi du 8 juin 1999 modifiant:
1° la loi modifiée du 15 décembre 1993 déterminant le cadre du personnel des (...) (Mémorial A n° 80 de 1999) - Loi du 8 juin 1999 portant approbation de la Convention entre le Grand-Duché de Luxembourg et la République d'Autriche (...) (Mémorial A n° 80 de 1999)
- Règlement grand-ducal du 8 juin 1999 portant modification et première adaptation au progrès technique du règlement (...) (Mémorial A n° 80 de 1999)
-
Règlement grand-ducal du 8 juin 1999
- portant adaptation au progrès technique de l'annexe I de la loi du (...) (Mémorial A n° 80 de 1999) - Loi du 2 juin 1999 relative à l'aménagement d'une salle de concert pour jeunes sur la friche industrielle de Belval-Ouest (...) (Mémorial A n° 80 de 1999)
- Règlement ministériel du 2 juin 1999 portant publication de l'arrêté ministériel belge du 30 avril 1999 relatif (...) (Mémorial A n° 80 de 1999)
- Règlement ministériel du 2 juin 1999 relatif au régime fiscal des tabacs manufacturés. (Mémorial A n° 80 de 1999)
- Arrêté grand-ducal du 31 mai 1999 portant publication du Règlement concernant le transport international ferroviaire (...) (Mémorial A n° 80 de 1999)
- Règlement grand-ducal du 31 mai 1999 modifiant le plan d'aménagement partiel portant création de zones industrielles (...) (Mémorial A n° 80 de 1999)
- Règlement grand-ducal du 21 mai 1999 concernant la réglementation et la signalisation routières sur le CR 152 entre (...) (Mémorial A n° 80 de 1999)
- Règlement grand-ducal du 21 mai 1999 concernant la réglementation et la signalisation routières sur le CR 310 entre (...) (Mémorial A n° 80 de 1999)
- Règlement grand-ducal du 21 mai 1999 concernant la réglementation et la signalisation routières sur la RN 10 entre (...) (Mémorial A n° 80 de 1999)
- Règlement grand-ducal du 21 mai 1999 complétant le règlement grand-ducal du 22 janvier 1997 concernant la composition, (...) (Mémorial A n° 80 de 1999)
- Décision du Gouvernement en Conseil du 7 mai 1999 modifiant le plan d'aménagement partiel portant création de zones (...) (Mémorial A n° 80 de 1999)
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