Mémorial A n° 114 de 2000
Plus en vigueur : 07/10/2001
Signature : 27/10/2000
Publication : 14/11/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Signature : 14/11/2000
Publication : 14/11/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : Port de mertert
Sujets secondaires : exploitation
Signature : 09/05/2000
Publication : 14/11/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114
Signature : 26/04/2000
Publication : 14/11/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114
Signature : 14/07/2000
Publication : 14/11/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114
Signature : 14/07/2000
Publication : 14/11/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114
Signature : 19/06/2000
Publication : 14/11/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114
Signature : 17/06/2000
Publication : 14/11/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114
Signature : 30/05/2000
Publication : 14/11/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114
Signature : 17/05/2000
Publication : 14/11/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114
Plus en vigueur : 15/09/2011
Signature : 05/10/2000
Publication : 14/11/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114
Auteur : Économie
Sujets principaux : importation, exportation, transit
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 03/05/2000
Publication : 14/11/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114
Signature : 31/03/2000
Publication : 14/11/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114
Signature : 23/03/2000
Publication : 14/11/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114
Signature : 31/03/2000
Publication : 14/11/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114
Signature : 03/05/2000
Publication : 14/11/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114
Signature : 17/06/2000
Publication : 14/11/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114
Signature : 30/05/2000
Publication : 14/11/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114
Signature : 29/05/2000
Publication : 14/11/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114
Signature : 29/05/2000
Publication : 14/11/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114
Plus en vigueur : 22/07/2011
Signature : 27/10/2000
Publication : 14/11/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural, Santé, Sécurité sociale
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : alimentation, analyse de laboratoire
Directive UE transposée :
Signature : 30/12/1999
Publication : 14/11/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114
Signature : 31/03/2000
Publication : 14/11/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114
Signature : 03/05/2000
Publication : 14/11/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114
Signature : 03/05/2000
Publication : 14/11/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114
Signature : 26/05/2000
Publication : 14/11/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114
Signature : 19/06/2000
Publication : 14/11/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114
Signature : 19/06/2000
Publication : 14/11/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114
Signature : 19/06/2000
Publication : 14/11/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114
Signature : 19/06/2000
Publication : 14/11/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114
Auteur : Intérieur
Sujets secondaires : Echternach, ordures ménagères
Signature : 14/07/2000
Publication : 14/11/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114
Signature : 10/07/2000
Publication : 14/11/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114
A114 : Règlement du Gouvernement en Conseil du 20 octobre 2000 concernant l'allocation de chauffage.
Signature : 20/10/2000
Publication : 14/11/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114
Plus en vigueur : 02/02/2006
Signature : 27/10/2000
Publication : 14/11/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : organisme nuisible, produit agricole
Sujets secondaires : produit végétal
Directive UE transposée :
- http://data.legilux.public.lu/eli/dir_ue/1977/93/jo
- http://data.legilux.public.lu/eli/dir_ue/1992/76/jo
- http://data.legilux.public.lu/eli/dir_ue/1998/100/jo
- http://data.legilux.public.lu/eli/dir_ue/1998/17/jo
- http://data.legilux.public.lu/eli/dir_ue/1999/53/jo
- http://data.legilux.public.lu/eli/dir_ue/1999/84/jo
- http://data.legilux.public.lu/eli/dir_ue/2000/23/jo
Signature : 03/05/2000
Publication : 14/11/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114
Signature : 28/04/2000
Publication : 14/11/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114
Signature : 19/06/2000
Publication : 14/11/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114
Signature : 17/07/2000
Publication : 14/11/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114
Signature : 03/07/2000
Publication : 14/11/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114
Signature : 09/06/2000
Publication : 14/11/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114
Signature : 19/06/2000
Publication : 14/11/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114
Signature : 19/06/2000
Publication : 14/11/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114
Signature : 19/06/2000
Publication : 14/11/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114
Signature : 19/06/2000
Publication : 14/11/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114
Signature : 19/06/2000
Publication : 14/11/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114
Plus en vigueur : 15/09/2011
Signature : 05/10/2000
Publication : 14/11/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114
Auteur : Économie
Sujets principaux : importation, exportation, transit
Sujets secondaires : autorisation
Signature : 19/06/2000
Publication : 14/11/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114
Signature : 03/05/2000
Publication : 14/11/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 114
- RECTIFICATIF de la Loi du 31 mars 2000 concernant l'administration et l'exploitation du Port de Mertert. (Mémorial A n° 114 de 2000)
- Règlement grand-ducal du 27 octobre 2000 fixant certaines règles en matière de contrôles de produits provenant (...) (Mémorial A n° 114 de 2000)
- Règlement grand-ducal du 27 octobre 2000 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 28 mai 1993 fixant les mesures (...) (Mémorial A n° 114 de 2000)
- Règlement grand-ducal du 27 octobre 2000 relatif à l'utilisation des matériels présentant des risques au regard (...) (Mémorial A n° 114 de 2000)
- Règlement du Gouvernement en Conseil du 20 octobre 2000 concernant l'allocation de chauffage. (Mémorial A n° 114 de 2000)
- Règlement grand-ducal du 5 octobre 2000 réglementant l'exportation des biens et technologies à double usage. (Mémorial A n° 114 de 2000)
- Règlement grand-ducal du 5 octobre 2000 réglementant le transit des biens et technologies à double usage. (Mémorial A n° 114 de 2000)
- Fixation du prix d'un repas dans la cantine scolaire. (Mémorial A n° 114 de 2000)
- Modification du prix de l'eau et de la redevance à percevoir sur la location des compteurs d'eau. (Mémorial A n° 114 de 2000)
- Modification de la redevance à percevoir sur l'épuration des eaux usées. (Mémorial A n° 114 de 2000)
- Fixation des droits d'inscription aux cours d'adultes. (Mémorial A n° 114 de 2000)
- Règlement-taxe général, chapitre 7 - bibliothèque municipale. (Mémorial A n° 114 de 2000)
- Fixation du tarif pour frais de participation au cours d'expression artistique. (Mémorial A n° 114 de 2000)
- Fixation des tarifs d'inhumation. (Mémorial A n° 114 de 2000)
- Modification du prix de vente des repas sur roues. (Mémorial A n° 114 de 2000)
- Modification de la taxe de participation aux frais de la cantine scolaire. (Mémorial A n° 114 de 2000)
- Nouvelle fixation des tarifs à percevoir sur l'utilisation du centre culturel LAREI pour des manifestations cu (...) (Mémorial A n° 114 de 2000)
- Règlement-taxe relatif à l'utilisation par de tierces personnes de l'équipement technique communal et de la main (...) (Mémorial A n° 114 de 2000)
- Modification du prix de vente des repas sur roues. (Mémorial A n° 114 de 2000)
- Règlement-taxe général, chapitre XXX: droits d'inscription du règlement-taxe général. (Mémorial A n° 114 de 2000)
- Règlement-taxe général, chapitre III: antenne collective de télédistribution. (Mémorial A n° 114 de 2000)
- Règlement-taxe général, chapitre XV: gaz. (Mémorial A n° 114 de 2000)
- Règlement-taxe relatif aux taxes d'enlèvement des ordures. (Mémorial A n° 114 de 2000)
- Fixation des tarifs d'utilisation du Centre Kräizstrooss. Lellig. (Mémorial A n° 114 de 2000)
- Introduction de taxes d'inscription aux cours de musique. (Mémorial A n° 114 de 2000)
- Fixation des tarifs au foyer de midi. (Mémorial A n° 114 de 2000)
- Fixation de la participation des élèves aux activités de vacances 2000. (Mémorial A n° 114 de 2000)
- Règlement-taxe général, chapitre 2, partie E. (Mémorial A n° 114 de 2000)
- Règlement-taxe concernant les prestations du service d'incendie. (Mémorial A n° 114 de 2000)
- Modification de la taxe à percevoir pour l'approbation des lotissements. (Mémorial A n° 114 de 2000)
- Introduction d'un minerval pour les enfants fréquentant l'école du précoce, du préscolaire et du primaire de la (...) (Mémorial A n° 114 de 2000)
- Fixation de la taxe fréquentation de l'école communale pour les enfants non résidents à partir de l'année scolaire (...) (Mémorial A n° 114 de 2000)
- Règlement-taxe sur la location des salles communales. (Mémorial A n° 114 de 2000)
- Fixation du prix d'abonnement annuel du bulletin communal d'fënster pour les personnes non résidentes dans la (...) (Mémorial A n° 114 de 2000)
- Fixation du tarif à percevoir sur l'enlèvement des sacs poubelles SIDEC. (Mémorial A n° 114 de 2000)
- Fixation du prix de vente des repas sur roues. (Mémorial A n° 114 de 2000)
- Règlement-taxe sur le raccordement à la canalisation. (Mémorial A n° 114 de 2000)
- Règlement-taxe sur les chiens. (Mémorial A n° 114 de 2000)
- Règlement-taxe sur le raccordement à la conduite d'eau. (Mémorial A n° 114 de 2000)
- Règlement-taxe sur les résidences secondaires. (Mémorial A n° 114 de 2000)
- Nouvelle fixation des taxes à percevoir sur les concessions aux cimetières de al commune de Bech. (Mémorial A n° 114 de 2000)
- Introduction d'un règlement-taxe concernant l'école de musique. (Mémorial A n° 114 de 2000)
- Modification des tarifs de raccordement à la conduite d'eau. (Mémorial A n° 114 de 2000)
- Fixation du prix de vente du CD-Rom Itinéraire vers l'énergie. (Mémorial A n° 114 de 2000)
- Fixation du prix de vente des repas sur roues. (Mémorial A n° 114 de 2000)
- Nouvelle fixation du prix de l'eau. (Mémorial A n° 114 de 2000)
- Fixation des taxes pour prestations effectuées par le service technique communal. (Mémorial A n° 114 de 2000)
- Fixation du prix de vente des poubelles. (Mémorial A n° 114 de 2000)
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