Mémorial A n° 138 de 2000
Signature : 02/10/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
Signature : 03/08/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
Signature : 28/07/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
Signature : 27/09/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
Signature : 03/05/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
Signature : 19/05/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
Signature : 19/06/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
Signature : 06/07/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
Signature : 03/07/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
Signature : 03/07/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
Signature : 27/06/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
Signature : 26/06/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
Signature : 14/12/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : étude éducative et sociale
Sujets secondaires : chargé de cours
Signature : 11/07/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
Signature : 14/07/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
Signature : 16/06/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
Signature : 29/05/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
Signature : 19/06/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
Signature : 24/10/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
Signature : 23/10/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
Plus en vigueur : 14/09/2015
Signature : 14/12/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
Auteur : Santé
Sujets principaux : denrée alimentaire et produit usuel
Sujets secondaires : réglementation
Directive UE transposée :
Plus en vigueur : 14/11/2010
Signature : 19/12/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : produit agricole
Sujets secondaires : marque nationale, viande
Signature : 07/07/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
Signature : 19/06/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
Signature : 09/05/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
Signature : 21/04/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
Signature : 13/04/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
A138 : Fixation des tarifs à percevoir sur l'utilisation des salles du centre culturel à Kautenbach.
Signature : 24/07/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
Signature : 28/07/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
Signature : 28/07/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
Signature : 14/07/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
Signature : 06/07/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
Signature : 14/07/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
Signature : 17/07/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
Signature : 20/06/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
Signature : 26/06/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
Signature : 19/06/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
Auteur : Intérieur
Sujets secondaires : Echternach, ordures ménagères
Signature : 03/07/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
Signature : 27/06/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
Signature : 23/10/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
Signature : 24/10/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
Signature : 25/09/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
Signature : 26/10/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
Signature : 11/09/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
Signature : 31/10/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
Plus en vigueur : 14/11/2010
Signature : 19/12/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : produit agricole
Sujets secondaires : marque nationale
Signature : 27/09/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
Signature : 29/09/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
Signature : 21/08/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
Signature : 28/07/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
Signature : 14/07/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
Signature : 28/07/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
Signature : 10/07/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
Signature : 01/08/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
Signature : 30/05/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
Signature : 03/07/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
Signature : 29/06/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
Signature : 13/11/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
- Règlement grand-ducal du 19 décembre 2000 relatif à la marque nationale de la viande de porc et fixant les conditions (...) (Mémorial A n° 138 de 2000)
- Règlement grand-ducal du 19 décembre 2000 relatif à la marque nationale du jambon fumé et fixant les conditions (...) (Mémorial A n° 138 de 2000)
- Règlement grand-ducal du 14 décembre 2000 concernant l'étiquetage et la présentation des denrées alimentaires ainsi (...) (Mémorial A n° 138 de 2000)
- Règlement grand-ducal du 14 décembre 2000 fixant les conditions de travail et les indemnités des chargés de cours (...) (Mémorial A n° 138 de 2000)
- Règlement d'ordre intérieur du conseil communal et des commissions consultatives communales. Adaptation. (Mémorial A n° 138 de 2000)
- Règlement communal sur les chiens. (Mémorial A n° 138 de 2000)
- Règlement d'ordre intérieur. (Mémorial A n° 138 de 2000)
- Règlement communal sur l'organisation et le déroulement du Helpermaart. (Mémorial A n° 138 de 2000)
- Prime d'encouragement allouée aux agriculteurs essayant de travailler selon des critères écologiques. (Mémorial A n° 138 de 2000)
- Règlement sur les chiens. (Mémorial A n° 138 de 2000)
- Prorogation des heures d'ouverture jusqu'à 3 heures du matin de tous les débits de boissons de la commune. (Mémorial A n° 138 de 2000)
- Fixation d'un tarif pour la mise à disposition d'un broyeur électrique. (Mémorial A n° 138 de 2000)
- Règlement sur les chiens. Modification. (Mémorial A n° 138 de 2000)
- Fixation d'une redevance pour l'utilisation des appareils télé-alarme. (Mémorial A n° 138 de 2000)
- Règlement-taxe sur l'utilisation d'installations communales. (Mémorial A n° 138 de 2000)
- Modification du prix de vente des poubelles et de l'équipement avec une puce électronique. (Mémorial A n° 138 de 2000)
- Fixation du tarif des cours d'aérobic. (Mémorial A n° 138 de 2000)
- Modification des tarifs à percevoir sur l'utilisation du centre culturel. (Mémorial A n° 138 de 2000)
- Nouvelle fixation du prix de l'eau. (Mémorial A n° 138 de 2000)
- Modification du règlement-taxe concernant le fonctionnement de l'accueil et de la cantine dans l'enseignement (...) (Mémorial A n° 138 de 2000)
- Nouvelle fixation du tarif d'utilisation de la canalisation. (Mémorial A n° 138 de 2000)
- Introduction d'une taxe-caution. (Mémorial A n° 138 de 2000)
- Fixation du prix des repas servis à la cantine scolaire. (Mémorial A n° 138 de 2000)
- Modification du prix de vente des repas sur roues. (Mémorial A n° 138 de 2000)
- Introduction de tarifs d'inscription aux cours de musique. (Mémorial A n° 138 de 2000)
- Fixation des tarifs à percevoir sur l'utilisation des salles du centre culturel à Kautenbach. (Mémorial A n° 138 de 2000)
- Règlements-taxe sur les résidences secondaires. (Mémorial A n° 138 de 2000)
- Fixation du montant de la participation des parents d'élèves aux frais des repas avec prise en charge à la cantine (...) (Mémorial A n° 138 de 2000)
- Fixation du prix de vente de sacs poubelles spéciaux SIDEC. (Mémorial A n° 138 de 2000)
- Fixation des tarifs à la piscine municipale. (Mémorial A n° 138 de 2000)
- Introduction d'un minerval à payer par les élèves fréquentant les écoles primaires et préscolaires et ne résidant (...) (Mémorial A n° 138 de 2000)
- Modification du minerval à payer par les élèves non résidents admis à l'enseignement préscolaire et primaire. (Mémorial A n° 138 de 2000)
- Fixation de tarifs applicables aux foyers scolaires de jour et aux foyers scolaires ouverts. (Mémorial A n° 138 de 2000)
- Fixation d'une taxe compensatoire pour places de stationnement ou garages non réalisables sur fonds privé. (Mémorial A n° 138 de 2000)
- Fixation des tarifs d'inscription aux cours d'enseignement musical organisés sur le plan local. (Mémorial A n° 138 de 2000)
- Nouvelle fixation du prix de l'eau. (Mémorial A n° 138 de 2000)
- Règlement-taxe général, chapitre XXX: taxe sur les droits d'auteur pour le réseau de la télédistribution. (Mémorial A n° 138 de 2000)
- Fixation des droits d'inscription aux cours de musique, session 2000-2001. (Mémorial A n° 138 de 2000)
- Fixation des droits d'inscription aux cours de langue luxembourgeoise, session 2000-2001. (Mémorial A n° 138 de 2000)
- Fixation du droit de participation aux cours de gymnastique pour le 3ème âge, session 2000-2001. (Mémorial A n° 138 de 2000)
- Fixation du droit de participation aux cours de gymnastique, d'aérobic et de fitness, session 2000-2001. (Mémorial A n° 138 de 2000)
- Fixation des redevances concernant l'inscription aux cours de musique. (Mémorial A n° 138 de 2000)
- Fixation des tarifs à percevoir sur l'utilisation des installations de cuisine ainsi que sur la location de son (...) (Mémorial A n° 138 de 2000)
- Fixation des redevances à percevoir sur l'utilisation par des particuliers de l'ancienne salle des fêtes à Bec (...) (Mémorial A n° 138 de 2000)
- Règlement-taxe sur le stationnement de véhicule automoteurs. (Mémorial A n° 138 de 2000)
- Modification de la taxe d'utilisation de la canalisation. (Mémorial A n° 138 de 2000)
- Règlement d'ordre intérieur. (Mémorial A n° 138 de 2000)
- Fixation du minerval et des droits d'inscription dans l'enseignement musical de la commune de Mamer. (Mémorial A n° 138 de 2000)
- Fixation du minerval à payer par les élèves non résidents fréquentant l'éducation précoce, préscolaire et primaire (...) (Mémorial A n° 138 de 2000)
- Fixation du tarif de location de la tente communale. (Mémorial A n° 138 de 2000)
- Règlement relatif à l'enlèvement des ordures. Modification. (Mémorial A n° 138 de 2000)
- Fixation des tarifs pour l'utilisation de la cafétéria et de la cuisine au hall sportif à Waldbillig. (Mémorial A n° 138 de 2000)
- Fixation d'un tarif à percevoir sur l'enlèvement et l'élimination des caravanes au camping communal. (Mémorial A n° 138 de 2000)
- Fixation d'une redevance concernant les services d'incendie. (Mémorial A n° 138 de 2000)
- Règlement d'ordre intérieur. (Mémorial A n° 138 de 2000)
- Introduction d'une taxe de publicité au camping et au port de plaisance. (Mémorial A n° 138 de 2000)
- Nouvelle fixation de la taxe frontale. (Mémorial A n° 138 de 2000)
- Minerval scolaire pour les enfants dont le père ou la mère investi de la garde, le tuteur, le patron ou toute autre (...) (Mémorial A n° 138 de 2000)
- Fixation des droits d'inscription aux activités de vacances 2000 Spillnomëtteger 2000. (Mémorial A n° 138 de 2000)
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