Mémorial A n° 56 de 2000
Signature : 30/03/2000
Publication : 13/07/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 56
Signature : 21/02/2000
Publication : 13/07/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 56
Signature : 21/02/2000
Publication : 13/07/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 56
Signature : 04/07/2000
Publication : 13/07/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 56
Signature : 09/02/2000
Publication : 13/07/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 56
Signature : 21/02/2000
Publication : 13/07/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 56
Plus en vigueur : 15/05/2011
Signature : 04/07/2000
Publication : 13/07/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 56
Auteur : Classes Moyennes et Tourisme
Sujets principaux : aide au logement, logement
Sujets secondaires : aide financière, logement abordable, logement subventionné
Plus en vigueur : 24/12/2011
Signature : 01/07/2000
Publication : 13/07/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 56
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : protection de l'environnement
Sujets secondaires : substance dangereuse
Directive UE transposée :
Signature : 29/02/2000
Publication : 13/07/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 56
Signature : 21/02/2000
Publication : 13/07/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 56
Auteur : Intérieur
Sujets secondaires : Luxembourg, ordures ménagères
Signature : 21/02/2000
Publication : 13/07/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 56
Signature : 21/02/2000
Publication : 13/07/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 56
Signature : 21/02/2000
Publication : 13/07/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 56
Signature : 21/02/2000
Publication : 13/07/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 56
Plus en vigueur : 16/10/2004
Signature : 07/06/2000
Publication : 13/07/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 56
Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux : handicapé physique et mental
Sujets secondaires : commission
Signature : 01/07/2000
Publication : 13/07/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 56
Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux : emploi
Sujets secondaires : aide financière
Signature : 21/02/2000
Publication : 13/07/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 56
Signature : 21/02/2000
Publication : 13/07/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 56
Signature : 09/03/2000
Publication : 13/07/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 56
- Loi du 4 juillet 2000 relative à la responsabilité de l'Etat en matière de vaccinations. (Mémorial A n° 56 de 2000)
-
Règlement grand-ducal du 4 juillet 2000 modifiant
A) le règlement grand-ducal modifié du 23 juillet 1983 fixant (...) (Mémorial A n° 56 de 2000) - Règlement grand-ducal du 1er juillet 2000 portant modification du règlement grand-ducal modifié du 17 juin 1994 (...) (Mémorial A n° 56 de 2000)
- Règlement grand-ducal du 1er juillet 2000 modifiant et complétant les annexes I, III, IV et VI de la loi modifiée (...) (Mémorial A n° 56 de 2000)
- Règlement grand-ducal du 7 juin 2000 portant modification du règlement grand-ducal du 14 avril 1992 déterminant (...) (Mémorial A n° 56 de 2000)
- Modification du prix de vente des repas sur roues à partir du 1er avril 2000. (Mémorial A n° 56 de 2000)
- Modification du prix de vente des repas sur roues. (Mémorial A n° 56 de 2000)
- Fixation du prix de vente des repas sur roues. (Mémorial A n° 56 de 2000)
- Règlement - taxe général, chapitre 4 - autobus. (Mémorial A n° 56 de 2000)
- Règlement - taxe sur l'évacuation des eaux pluviales et des eaux usées. (Mémorial A n° 56 de 2000)
- Introduction d'un tarif - ville gaz et eau pour les bâtiments communaux. (Mémorial A n° 56 de 2000)
- Règlement-taxe général, chapitre C: la photothèque. (Mémorial A n° 56 de 2000)
- Règlement-taxe général, chapitre 23: ordures-modification. (Mémorial A n° 56 de 2000)
- Règlement-taxe général, chapitre 22a) - modification. (Mémorial A n° 56 de 2000)
- Règlement-taxe général, chapitre 19 - gaz. (Mémorial A n° 56 de 2000)
- Règlement - taxe général, chapitre 15 - électricité. (Mémorial A n° 56 de 2000)
- Règlement - taxe général, chapitre 15 : électricité. (Mémorial A n° 56 de 2000)
- Règlement - taxe général, chapitre 10 - chancellerie et instruction. (Mémorial A n° 56 de 2000)
- Fixation du prix de vente des sacs poubelles SIDEC. (Mémorial A n° 56 de 2000)
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