Mémorial A n° 60 de 2000
Plus en vigueur : 16/10/2004
Signature : 17/07/2000
Publication : 24/07/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 60
Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux : emploi
Sujets secondaires : personne handicapée
Plus en vigueur : 24/10/2005
Signature : 14/04/2000
Publication : 24/07/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 60
Plus en vigueur : 03/01/2003
Signature : 17/07/2000
Publication : 24/07/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 60
Auteur : Trésor et Budget
Sujets principaux : place financière
Sujets secondaires : réglementation
Directive UE transposée :
Plus en vigueur : 31/12/2016
Signature : 22/06/2000
Publication : 24/07/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 60
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : équipement marin
Sujets secondaires : équipement
Directive UE transposée :
- Loi du 17 juillet 2000 portant création d'un établissement d'enseignement secondaire et secondaire technique au (...) (Mémorial A n° 60 de 2000)
- Loi du 17 juillet 2000 portant modification de certaines dispositions de la loi du 30 mars 1988 relative aux organismes (...) (Mémorial A n° 60 de 2000)
- Règlement grand-ducal du 17 juillet 2000 portant modification du règlement grand-ducal du 14 avril 1992 déterminant (...) (Mémorial A n° 60 de 2000)
- Règlement grand-ducal du 22 juin 2000 transposant la directive 96/98/CE du Conseil du 20 décembre 1996 relative (...) (Mémorial A n° 60 de 2000)
- Règlement grand-ducal du 14 avril 2000 fixant le programme de la formation spéciale des stagiaires de la carrière (...) (Mémorial A n° 60 de 2000)
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