Mémorial A n° 15 de 2002
Signature : 13/01/2002
Publication : 18/02/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 15
Auteur : Travaux publics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 07/12/2001
Publication : 18/02/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 15
Auteur : Travaux publics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Plus en vigueur : 16/08/2010
Signature : 21/01/2002
Publication : 18/02/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 15
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement postprimaire
Sujets secondaires : personnel
Plus en vigueur : 17/01/2008
Signature : 05/02/2002
Publication : 18/02/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 15
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : viande
Signature : 14/12/2001
Publication : 18/02/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 15
Signature : 13/01/2002
Publication : 18/02/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 15
Plus en vigueur : 21/11/2003
Signature : 21/01/2002
Publication : 18/02/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 15
Auteur : Trésor et Budget
Sujets principaux : Commission de Surveillance du Secteur Financier, place financière
Sujets secondaires : concession, secteur financier, surveillance, taxe
- Règlement grand-ducal du 5 février 2002 portant modalités d'application du règlement (CE) N° 1760/2000 du Parlement (...) (Mémorial A n° 15 de 2002)
- Règlement grand-ducal du 30 janvier 2002 portant fixation de la date d'ouverture et de clôture des soldes d'été (...) (Mémorial A n° 15 de 2002)
- Règlement grand-ducal du 25 janvier 2002 fixant le montant et les modalités de paiement des taxes destinées à couvrir (...) (Mémorial A n° 15 de 2002)
- Règlement grand-ducal du 21 janvier 2002 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 2 juin 1999 concernant la (...) (Mémorial A n° 15 de 2002)
- Règlement grand-ducal du 21 janvier 2002 relatif aux taxes à percevoir par la Commission de surveillance du secteur (...) (Mémorial A n° 15 de 2002)
- Règlement grand-ducal du 13 janvier 2002 concernant la réglementation et la signalisation routières sur la route (...) (Mémorial A n° 15 de 2002)
- Règlement grand-ducal du 13 janvier 2002 portant modification du règlement grand-ducal du 11 août 1996 concernant (...) (Mémorial A n° 15 de 2002)
- Règlement grand-ducal du 14 décembre 2001 fixant pour l'année 2002 le montant maximum de l'indemnité qui peut être (...) (Mémorial A n° 15 de 2002)
- Règlement grand-ducal du 7 décembre 2001 concernant la réglementation et la signalisation routières sur les autoroutes (...) (Mémorial A n° 15 de 2002)
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