Mémorial A n° 152 de 2002
Plus en vigueur : 02/10/2004
Signature : 08/11/2002
Publication : 31/12/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 152
Auteur : Culture
Sujets principaux : enseignement secondaire classique
Sujets secondaires : stage, titre, grade et diplôme
Signature : 28/11/2002
Publication : 31/12/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 152
Auteur : Sécurité sociale
Sujets principaux : convention
Sujets secondaires : Caisse nationale de santé, opticien
Signature : 20/12/2002
Publication : 31/12/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 152
Plus en vigueur : 03/01/2010
Signature : 03/12/2002
Publication : 31/12/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 152
Publication : 14/10/2020
Prise d'effet : 12/04/2005
Signature : 20/12/2002
Publication : 31/12/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 152
Auteur : Famille
Sujets principaux : centre intégré pour personnes âgées
Sujets secondaires : aide financière
Signature : 03/12/2002
Publication : 31/12/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 152
Auteur : Sécurité sociale
Sujets principaux : actes et services médicaux, assurance maladie
Sujets secondaires : nomenclature
Plus en vigueur : 03/01/2004
Signature : 18/12/2002
Publication : 31/12/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 152
Signature : 20/12/2002
Publication : 31/12/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 152
Signature : 20/12/2002
Publication : 31/12/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 152
Auteur : Famille
Sujets principaux : bâtiment public, centre intégré pour personnes âgées
Sujets secondaires : aide financière
Plus en vigueur : 03/01/2004
Signature : 19/12/2002
Publication : 31/12/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 152
Signature : 20/12/2002
Publication : 31/12/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 152
- Loi du 20 décembre 2002 autorisant la participation de l'Etat à la construction par la Commune de Mamer d'un centre (...) (Mémorial A n° 152 de 2002)
- Loi du 20 décembre 2002 autorisant la participation de l'Etat à la construction par la Commune de Mamer d'un centre (...) (Mémorial A n° 152 de 2002)
- Loi du 20 décembre 2002 autorisant la participation de l'Etat à la modernisation et à l'extension de la maison (...) (Mémorial A n° 152 de 2002)
- Loi du 20 décembre 2002 autorisant la participation de l'Etat à la transformation, la modernisation et l'extension (...) (Mémorial A n° 152 de 2002)
- Loi du 20 décembre 2002 portant ajustement des pensions et rentes accident au niveau de vie de 2001. (Mémorial A n° 152 de 2002)
- Règlement grand-ducal du 20 décembre 2002 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou (...) (Mémorial A n° 152 de 2002)
- Règlement grand-ducal du 19 décembre 2002 fixant les coefficients d'ajustement prévus à l'article 220 du Code des (...) (Mémorial A n° 152 de 2002)
- Règlement ministériel du 18 décembre 2002 approuvant les taux de cotisation applicables en matière d'assurance (...) (Mémorial A n° 152 de 2002)
- Règlement grand-ducal du 3 décembre 2002 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 25 novembre 1977 fixant (...) (Mémorial A n° 152 de 2002)
- Règlement grand-ducal du 3 décembre 2002 portant modification du règlement grand-ducal modifié du 21 décembre 1998 (...) (Mémorial A n° 152 de 2002)
- Amendement de la convention entre l'Union des caisses de maladie et la Fédération des patrons opticiens du Grand-Duché (...) (Mémorial A n° 152 de 2002)
- Règlement grand-ducal du 8 novembre 2002 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 18 décembre 1970 fixant (...) (Mémorial A n° 152 de 2002)
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